Histoire du droit et des institutions avant 1789

2 sujets de dissert au choix, titres avec … autorisés.

Thème 1 : La royauté franque, de la conquête du pouvoir à la désagrégation de l’Etat

A partir du 3/4ème siècle après JC, l’Europe connaît ce que les historiens appelleront « les grandes invasions », des invasions qui se feront pacifiquement et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer des royaumes qui vont se superposer à l empire ; cela signifie qu’à coté de la population gallo romaine qui est soumise au droit romain, vivent des peuples d origine germanique avec des droits, des coutumes et des institutions distinctes.
En 476, c’est la chute de l’empire romain, d’une part à cause de l’assaut du peuple barbare avec à sa tête Odoacre (chef barbare ostrogoth) qui dépose l’empereur Romulus (empereur d’occident) et d’autre part car l’empire connait des crises économique et politique sévères. Il faut savoir qu’à l’époque, la population de la gaule est composée de moins de 5% de barbares et c’est cette minorité qui va prendre le contrôle et le pouvoir de l’Etat en conservant toutefois les institutions romaines qui existaient et en créant des institutions nouvelles s inspirant à la fois du droit romain et des règles germaniques. Il va y avoir 2 sujets de frictions entre les populations gallos romaines et les populations germaniques :
La répartition des terres : système de l hospitalitas, système crée par l empire romain qui permet de distribuer des terres aux barbares en les prenant aux gallos romains. En contre partie les barbares vont défendre le territoire (savoir militaire) et servir de main d’œuvre (savoir agricole).
Les questions religieuses, les barbares sont païens (vénèrent plusieurs dieux) à leur arrivée en Gaule. On va donc avoir un choc des religions entre christianisme et paganisme. Par la suite certains peuples barbares vont se christianiser