Histoire
12395 mots
50 pages
L’adaptation se fait dans 2 domaines=* Le domaine judiciaire
Mise en place de tribunaux communs pour trancher les litiges. Vont apparaitre des tribunaux mixtes composés de différentes ethnies. Le tribunal est présidé par le comte. Au début de chaque procès, on pose une question au plaideur, « sous quelle loi vis tu ? » et le plaideur répond et on lui applique ainsi le droit de son ethnie.
B. L’adaptation législative
Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible au juré, simple mais pose problème pour le droit romain (très raffiné, complexe beaucoup trop complexe pour une société en pleine décadence culturelle). Fin 5e, début 6e, les rois barbares ont fait rédiger des lois, les unes applicables à leurs sujets gallo romains et les autres à leurs sujets barbares. * Les lois romaines
Régissent les sujets gallo romains
1ère loi=PAPIEN rédigée par un roi burgonde, Gondebaud, entre 502 et 516.
2e=loi romaine des wisigoths promulguée en 506 sous le règne du roi Alaric, cette loi est le bréviaire d’Alaric, elle contient des extraits de textes des grands juristes romains vivant au 2e et 3e. Elle aura tellement de succès que Clovis va l’étendre à tous les sujets gallos romains du royaume, succès qui perdurera jusqu’à la fin 11e car redécouverte du droit romain.
* Les lois barbares
1 loi barbare par peuple différent, lois toutes rédigées en latin=
1ère=la loi wisigothe rédigée sous le roi Euric, entre 466-485
2ème=la loi burgonde=Gombette qui tire son nom du roi Gondebaud
3 et 4e=lois franques, avec 2 lois= Ripuere, Salique
Malgré ces tentatives d’adaptation, le SPL a suscité
$2 Difficultés d’adaptation
* Difficultés à déterminer la loi personnelle
*loi de naissance=de là ont découlé toute une série de règles=
1ère=l’enfant légitime prend la loi de son père mais le naturel suit la loi de sa mère. On conserve sa loi toute sa vie sauf pour la femme