Histoire
« Nul n’est injuste envers lui-même », a dit Rousseau. Cette pensée du célèbre philosophe des Lumières semble être partagée par le peuple français de 1789 qui veut établir lui-même son propre régime, donc sa propre justice. En effet, à cette date-là débute une longue crise politique en France, les Français émettant des réticences à la Monarchie Absolue de droit divin et concernant son fonctionnement. Si le peuple français adopte une attitude rebelle, il est fort probable qu’elle ait besoin de représentants pour exprimer ses opinions. Ce qui amène à l’intitulé de notre sujet, la représentation de la Nation entre 1789 et 1792. Ce que l’on nomme Nation est une entité unique, abstraite et indivisible. L’idée de représentation implique que cette Nation ne s’exprime pas directement, elle choisit des représentants. Entre 1789 et 1792, période correspondant au début de la Révolution Française, deux régimes se sont succédés : la constituante (juillet 1789-septembre 1991) et la législative (septembre 1991-septembre 1992). On peut estimer que cette période débute réellement le 5 mai 1789 avec l’ouverture des Etats Généraux. Ce qui conduit au problème suivant : comment la Nation va-elle être représentée et quel va être le degré d’implication de ses représentants ? Pour répondre à cette question, sera étudié dans un premier temps le principe de la représentation (I) puis il conviendra de s’intéresser à la mise en application de ce principe (II).
I. Le principe de représentation L’éclosion de l’Assemblée Nationale (A) ainsi que de la souveraineté nationale (B) vont mettre ce principe en place. A. L’avènement de l’Assemblée Nationale 1. Le coup d’Etat du Tiers-Etat Comme nous l’avons dit précédemment, le 5 mai 1789 a lieu l’ouverture des Etats Généraux, institution qui a pour fonction d’aider et de conseiller le roi et qui représente les trois ordres du royaume (cette institution n’avait