Histoire du droit
En quoi la période du 5 mai au 17 juin 1789 opère-t-elle une révolution dans les fondements politiques et sociaux de la monarchie ?
En 1788 l’archevêque de Toulouse Brienne demande à Louis XVI de faire appel à Necker, pour aider le gouvernement. Necker accepte de revenir au gouvernement, mais à la condition que Louis XVI renvoi Brienne. Le 25 aout 1788 Brienne démissionne. Seulement dans l'entourage de Louis XVI la convocation des états généraux pose des difficultés, un certain nombre de ministre ont suggérer a louis XVI de prendre l'initiative du changement institutionnelle. L’un d'eux Malesherbes va lui conseiller de convoquer une assemblée de la Nation. En revanche Necker va pousser Louis XVI à convoquer très rapidement les états généraux. Le 16 aout 1788 la banqueroute de l'état est en faillite, cela signifie que l'état ne peut plus rembourser sa dette, de plus il ne peut même plus payer les intérêts de sa dette. Il se retrouve donc devant les états généraux ou les 3 ordres sont représentés. Mais combien de représentant seront représentés à chaque ordre? Comment ses représentants seront ils élues? Comment vont-ils voter? C'est à dire le vote par ordre ou alors le vote par tête? Le parlement de Paris se prononce pour le respect des formes anciennes. Les notables eux, acceptent le doublement du nombre de représentant du tiers-états, mais cela ne change rien si le vote par tête n’est pas mis en place. Mais l’ouverture des états généraux est déclarée. En quoi le passage des états généraux à une assemblée nationale constituante opère-t-elle une révolution dans les fondements politiques et sociaux de la monarchie ?
1) De la convocation des états généraux
On a deux camp, le camp nommé aristocrate, qualifié aristocrate par leur adversaire, donc un camp de conservateur, et puis en face, ceux qui vont se désigner comme patriote, c'est tous les autres, l'immense majorité de la population, emmené par la bourgeoisie. En novembre, décembre 1788 un abbé