Histoirs des institutions
27280 mots
110 pages
Introduction à l’histoire des institutions.I) Constitution d’ensemble de l’occident
Chapitre 1: Les institutions globales de la fin de l’antiquité grecque.
Chapitre 2: Elément d’unité en occident à la fin du Moyen-âge.
Chapitre 3: Les institutions des rassemblements de l’occident dans les temps modernes.
II)
Chapitre 1: principe de la souveraineté.
Chapitre 2: La justification de l’autorité publique. Loi fondamentale du royaume.
Chapitre 3: L’adoption des principes de l’autorité publique.
III) Les institutions des gouvernements.
« Histoire des institutions et des faits sociaux ». Timbal.
« Histoire du droit et des institutions ». Garisson.
Introduction:
-La coutume:
Coutume au 17eme siècle domine, en particulier en Angleterre.
La France fait prévaloir la loi, elle va naturellement être contrôlée par le Roi. C’est le Roi qui est derrière les textes. Il aura tendance à privilégier les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume.
La coutume a été progressivement récupéré par la loi. Elle va subsister seulement là où le droit ne va pas intervenir.
La coutume joue un rôle plus important dans le nord de la France. Tandis que dans le sud, le droit romain jouait un rôle principal.
Droit romain va jouer un rôle important dans l’établissement du droit français.
La coutume est une répétition de faits, de situations, d’actes, fait avec la conscience qu’il s’agit bien d’une règle de droit obligatoire qui s’impose au publique. A l’époque il fallait aussi que la coutume reçoivent l’assentiment (consentement) d’une autorité locale, ou encore un assentiment royal.
La coutume est normalement orale, en tout cas avant sa codification (soumis à la loi), et elle se prête à interprétation, de ce fait la sécurité juridique n’est pas toujours assuré. De plus, le plaignant doit prouver l’existence de la coutume, ce qui peut être plus ou moins difficile.
-La Loi:
Elle joue au départ un rôle secondaire, en particulier en Angleterre et