Histories du droit

Pages: 7 (1527 mots) Publié le: 12 novembre 2012
Jusqu'à la Révolution, le premier attribut de la royauté est de rendre la justice. Certains auteurs établiront l'équation entre royauté et justice. Siècle après siècle, les auteurs répèteront « roi et justice sont frères », « les rois ont été élus premièrement pour rendre la justice ». Cependant cette puissance juridique va être partagée entre plusieurs autorités: roi, seigneurs (profit de lafaiblesse monarchique), villes, Église. Malgré cet éclatement juridique, à partir du XIIIs., la royauté s'affirme. Il y a un apparente unité juridique.
 
Section 1 – La justice des seigneurs.
Elles naissent au Xs. lors de l'émiettement féodale. Les seigneurs ont besoin de s'affirmer. Les justices seigneuriales seront un moyen de s'imposer et d'obliger au respect dans le cadre de la seigneurie.Dans la période féodale , le droit féodale a été le plus morcelé. Tout seigneur souhaite devenir justicier car seul le droit de juger permet d'obtenir obéissance. Après l'an mil chaque seigneur tient sa cour et essaiera d'attirer des justiciables. La justice ne sera pas la même pour tous, elle va paraître timide et timorée à l'égard des puissants qui vont recourir à la vengeance, et va semblerarbitraire et forte à l'égard des faibles. Tous les seigneurs n'ont pas la justice et ceux qui la détiennent n'ont pas tous les mêmes prérogatives et on parle déjà de Haute et de Basse justice. La haute emporte connaissance en matière criminelle, des causes les plus graves mayores causae. Ces causes pouvaient aboutir à la condamnation à mort. On parle donc de la justicia sanguinis (justice du sang).Cette haute justice donnée aux seigneurs la plénitude de la juridiction civile et criminelle. Signes emblématiques: gibet, fourches patibulaires (colonnes de pierre), le piloris (procédé d'exposition), le sceau judiciaire qui vient dire le pouvoir du seigneur et sert à authentifier les sentences des juges.
Il y avait aussi la basse justice qui se limitait aux petites infractions, qui se limitait auxdélits d'injures, de braconnages... Les bas justiciers s'occupaient des méfaits qui n'entrainaient pas de peines corporelles. Il n'y a avait pas de hiérarchie entre la haute et la basse justice, il y a simplement une répartition des compétences, chaque juge est souverain dans la limite de ses attributions. Il statue en dernier ressort.
 
Section 2 – La juridiction ecclésiastique.
Elle connaitdonc un temps d'apogée. Elle existe depuis longtemps depuis le bas empire et connait un temps d'apogée durant la période féodale. Elle va profiter de la faiblesse monarchique. Ces cours d'Église étaient aussi appelée des Cour de Chrétienté. Elles auront beaucoup de succès car elles offraient de véritables garanties et surtout le droit canonique était d'une grande qualité technique et humaine queles autres droits. La procédure utilisée paraissait plus rationnelle, elle n'admettait pas le jugement de Dieu. Les juges de ces cours étaient très réputés pour leur science et leur honnêteté.
I – L'organisation judiciaire.
Le juge ordinaire était l'évêque mais ils ont délégué leur charge à un clerc qui va être appelé l'official d'où le nom d'officialité dyosesen qui a été donné. Il peut êtrerévoqué et ne jugé pas seul il était assisté d'auditeurs pour l'instruction de l'affaire et était assisté d'un promoteur qui remplissait les fonctions du ministère public. Il y avait aussi un personnel judiciaire (huissier, notaire, avocat, ...). La peine des sentences était interjeté devant l'officialité métropolitaine et ensuite devant la Pape et possibilité de saisir directement le tribunalpontifical la rote. Au XIIIs. grand siècle de ces causes ecclésiastiques.
 
 
 
 
 
 
 
II – La compétence.
 Compétence ratione personae. Elle concerne les clercs qui ne peuvent être jugé que par les Cour d'église appelé le privilège de clergie ou de for. En matière civile ce privilège s'applique aux affaires personnelles et mobilières. En revanche ce privilège est absolu en matière pénale....
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