Histories du droit

1527 mots 7 pages
Jusqu'à la Révolution, le premier attribut de la royauté est de rendre la justice. Certains auteurs établiront l'équation entre royauté et justice. Siècle après siècle, les auteurs répèteront « roi et justice sont frères », « les rois ont été élus premièrement pour rendre la justice ». Cependant cette puissance juridique va être partagée entre plusieurs autorités: roi, seigneurs (profit de la faiblesse monarchique), villes, Église. Malgré cet éclatement juridique, à partir du XIIIs., la royauté s'affirme. Il y a un apparente unité juridique. Section 1 – La justice des seigneurs.
Elles naissent au Xs. lors de l'émiettement féodale. Les seigneurs ont besoin de s'affirmer. Les justices seigneuriales seront un moyen de s'imposer et d'obliger au respect dans le cadre de la seigneurie. Dans la période féodale , le droit féodale a été le plus morcelé. Tout seigneur souhaite devenir justicier car seul le droit de juger permet d'obtenir obéissance. Après l'an mil chaque seigneur tient sa cour et essaiera d'attirer des justiciables. La justice ne sera pas la même pour tous, elle va paraître timide et timorée à l'égard des puissants qui vont recourir à la vengeance, et va sembler arbitraire et forte à l'égard des faibles. Tous les seigneurs n'ont pas la justice et ceux qui la détiennent n'ont pas tous les mêmes prérogatives et on parle déjà de Haute et de Basse justice. La haute emporte connaissance en matière criminelle, des causes les plus graves mayores causae. Ces causes pouvaient aboutir à la condamnation à mort. On parle donc de la justicia sanguinis (justice du sang). Cette haute justice donnée aux seigneurs la plénitude de la juridiction civile et criminelle. Signes emblématiques: gibet, fourches patibulaires (colonnes de pierre), le piloris (procédé d'exposition), le sceau judiciaire qui vient dire le pouvoir du seigneur et sert à authentifier les sentences des juges.
Il y avait aussi la basse justice qui se limitait aux petites infractions, qui se limitait aux

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