Historique du droit internationnal du desarmement

424 mots 2 pages
Historique et évolution
Le DID a connu une évolution remarquable et lente. Ses origines remontent à la fin du XIXe siècle, période qui a vu l’adoption d’un certain nombre de textes normatifs visant à instaurer un climat de paix et de confiance à l’échelle internationale
Ainsi, les conférences de La Haye, tenues respectivement en 1899 et en 1907, avaient pour objectif de définir des règles de comportement des Etats en ce qui concerne les questions en rapport avec l’armement. Au même moment, un juridiction internationale a vu le jour ; à savoir la Cour permanente d’arbitrage international.
C’est aussi, à partir de cette époque, que les règles en matière de conflits armés ont commencé à être formulées (DIH).
Plus spécifiquement, l’Acte final issu de la Conférence de La Haye a donné lieu à trois instruments :
La règlement pacifique des différends ;
Les lois et coutumes de la guerre sur terre ;
Le droit de la guerre maritime .
Quant à la Conférence de La Haye de 1907, elle a donné lieu à une batterie d’accords (13 Conventions) dont une dédiée spécialement aux questions de l’armement.
En dépit de l’adoption du Traité de Versailles, l’entrée en vigueur de la SDN, le déclenchement du second conflit mondial n’a pu être empêché.
Une Conférence sur le désarmement tentée à partir de 1932 (Genève) s’est traduite par un échec.
Quelques accords en rapport avec le désarmement furent toutefois adoptés entre les deus guerres
Exemples (voir page 5, note de bas de page 4):
Pacte Briand-Kellog signé en 1928 et entré en vigueur un an plus tard. Il condamne « le recours à la guerre pour le règlement des différends internationaux ».
Évidemment, l’échec de la Conférence sur le désarmement est lié au contexte des années 30 : dissensions entre les Etats, convoitises territoriales…
Les négociations furent interrompues lorsque le chancelier Hitler retira l’Allemagne de la table de la Conférence, et également de la Société des Nations en octobre 1933. En Allemagne allait se

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