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Pages: 77 (19113 mots) Publié le: 2 janvier 2015
F

ALINORM 03/39A

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-sixième session
Rome (Italie), 30 juin – 7 juillet 2003

RAPPORT DE LA TROISIÈME SESSION DU
GROUPE INTERGOUVERNEMENTAL SPÉCIAL DU CODEX SUR
LES JUS DE FRUITS ET DE LÉGUMES
Salvador, Bahia (Brésil), 6 – 10 mai 2003

NOTE: Le présent rapport inclut la lettre circulaire CL2003/19-FJ

Y9521F

CX 5/100

CL 2003/19-FJ
Mai 2003

AUX:

- Services centraux de liaison avec le Codex
- Organisations internationales intéressées

DU:

- Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les
normes alimentaires, FAO, 00100 Rome (Italie)

OBJET:

- Distribution du Rapport de la troisième session du Groupe intergouvernemental
spécial duCodex sur les jus de fruits et de légumes

PARTIE A:

QUESTIONS SOUMISES À LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
POUR ADOPTION À SA VINGT-SIXIÈME SESSION

1.
Avant-projet de Norme générale Codex pour les jus et les nectars de fruits à l’étape 5/8 (paragraphes
86 et 87 et Annexe II)
Les gouvernements et les organisations internationales qui souhaitent proposer des amendements ou formulerdes observations à propos de l’avant-projet susmentionné sont invités à le faire par écrit, conformément au Guide
concernant l’examen des normes à l’étape 8 de la Procédure d’élaboration des normes Codex, y compris
l’examen des déclarations éventuelles sur les incidences économiques (Manuel de procédure du Codex
Alimentarius, douzième édition, pages 26-27) en s’adressant au Secrétaire,Commission du Codex Alimentarius,
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome
(Italie) (télécopie: +39 (06) 5705 4593; ou de préférence Mél: codex@fao.org), avant le 20 juin 2003.
2.
Avant-projet de la valeur Brix minimale pour le jus reconstitué et la purée reconstituée et de teneur
minimale en jus et/ou purée des nectars de fruits (% v/v) –raisin,goyave, mandarine/tangerine, mangue, fruit
de la passion et tamarin - à l’étape 5 (paragraphe 88 et Annexe III)
Les gouvernements et les organisations internationales qui souhaitent soumettre des observations au sujet des
incidences que l’avant-projet de valeur Brix/teneur en purée ou toute disposition relative pourrait avoir sur leurs
intérêts économiques sont invités à le faire parécrit, conformément à la Procédure unique d’élaboration des
normes Codex et textes apparentés (à l’étape 5) (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, douzième
édition, pages 21 et 22) en s’adressant au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte
FAO/OMS sur les normes alimentaires FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie:
+39 (06) 5705 4593; ou depréférence Mél: codex@fao.org), avant le 20 juin 2003.

iv
PARTIE B:

DEMANDE D’OBSERVATIONS ET D’INFORMATIONS

3.
Avant-projet de valeur Brix minimale pour le jus reconstitué et la purée reconstituée et de teneur
minimale en jus et/ou purée des nectars de fruits (% v/v) – citron, lime, orange et ananas – à l’étape 3
(paragraphe 89 et Annexe IV)
Les gouvernements et les organisationsinternationales qui souhaitent soumettre des observations au sujet des
incidences que les avant-projets de normes ou l’une quelconque de leurs dispositions pourraient avoir sur leurs
intérêts économiques, sont invités à le faire par écrit, conformément à la Procédure unique d’élaboration des
normes Codex et textes apparentés (à l’étape 3) (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, douzième
édition,pages 21 et 22) en s’adressant au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte
FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie:
+39 (06) 5705 4593; ou de préférence Mél: codex@fao.org) avant le 31 mai 2004.

v
RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS
À sa troisième session, le Groupe intergouvernemental spécial sur les jus de...
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