hpst dc4
1907 mots
8 pages
Loi HPSTHopital Patient Santé Territoire
21 juillet 2009
Partie 1 :
PUBLIC : Toute personnes vivant sur le territoire français est concerné par cette loi ( loi trransversale)
CHEF de FILE: ARS , Agence Régionale de Santé créer par la loi HPST.
DEFINITION de MOT CLEF :
Santé :La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité.
Prévention :
DATE loi voté le 21 juillet 2009
CONTEXTUALISATION
Loi qui reprend le principe de decentralisation ( loi du 30 juillet 1987) , les ARS etant des representant de l'Etat sur chaque territoire, présent pour garantire la mise en place des politiques nationale.
La loi affirme aussi des principe de loi 2002-2 notamment en terme de representation et d'implication des patient dans les etablissment et d'organisation territoriale en lien avec les schemas territoriaux. La loi HPST renvoi aussi a la loi 2002 é en terme d'évaluation interne et externe des etablissment qui leur permet d'etre aggréer et leur donne l'autorisation d'exercer. dc Cette loi s'inscrit donc dans un souci d'organisation et de rationnalisation du systeme de soin notament lié au difficulté financiere de la securité sociale. Fait suite d'une certaine maniere au ordonnance de 2005 qui met en place la T2A dans l'objectif de faire des economie.
Elle s'inscrit aussi dans un souci d'organisation qui a pour objectif une meilleur coordination des acteur du champs social et medico sociale pour une meilleure prise en charge des usagers.
C'est une loi d'organisation sanitaire et non de financement.
Elle fait suite au rapport Larcher de 2007 qui parle des CHT ( communeauté hospitaliere de territoire) pour une meilleure gestion de l'offre de soin er une meilleure organisatione entre les hopitaux d'un meme territoire. Il questionne alors les mode de gouvernance des hopitaux et ses idée sont reprise alors par Mme Bachelot qui est à l'origine de la