Ifrs mines

Pages: 9 (2142 mots) Publié le: 30 août 2013
É N E R G I E E T R E S S O U R C E S N AT U R E L L E S

Incidence des IFRS sur le secteur minier
Septembre 2008
K P M G s . r. l . / S . E . N . C . R . L .

Les sociétés ouvertes canadiennes seront tenues d’adopter les IFRS d’ici 2011. Ne sous-estimez pas les efforts qui seront nécessaires pour effectuer cette transition.
Les sociétés minières seront touchées par la décision que leConseil des normes comptables (« CNC ») du Canada a récemment prise d’exiger que les sociétés ouvertes canadiennes adoptent les normes internationales d’information financière (International Financial Reporting Standards, ou « IFRS ») pour les exercices devant être ouverts à compter du 1er janvier 2011. Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (« ACVM ») ont également annoncé leur intentionde permettre l’adoption anticipée avant le 1er janvier 2011, au cas par cas.

Principales questions d’ordre comptable concernant les sociétés minières
Bien que les PCGR canadiens soient semblables aux IFRS à certains égards, il existe, entre ces deux référentiels, de nombreuses différences qui peuvent être significatives et avoir des répercussions à l’échelle de l’entreprise. La présentepublication souligne certaines des principales questions d’ordre comptable qui pourraient être soulevées lorsque les sociétés minières canadiennes adopteront les IFRS.

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Dépenses d’explorationet d’évaluation
L ’IFRS 6 fournit des directives propres à l’industrie extractive en ce qui a trait à l’exploration et à l’évaluation de ressources minérales. L ’IFRS 6 a été mise en place temporairement par l’International Accounting Standards Board (« IASB ») à l’intention des sociétés de l’industrie extractive, jusqu’à ce qu’un examen plus exhaustif soit effectué et qu’un ensemble de normesgénérales soit publié relativement à l’industrie extractive. L ’IFRS 6 permet à une société minière de choisir, à titre de méthode comptable, soit de passer immédiatement en charges les

dépenses d’exploration et d’évaluation, soit de capitaliser ces dépenses, pourvu que la méthode retenue soit appliquée de façon uniforme d’une période à l’autre, et à des activités et éléments similaires. Lechoix de passer en charges ou de capitaliser devrait tenir compte de la mesure dans laquelle le type de dépenses d’exploration et d’évaluation peut être associé à la découverte de ressources minérales spécifiques. Cela signifie que, dans le cas des dépenses d’exploration et d’évaluation admissibles, les entités minières canadiennes seront probablement en mesure de conserver la méthode comptablequ’elles appliquent actuellement en vertu des PCGR canadiens. L ’IFRS 6 ne traite pas des dépenses engagées avant ou après l’étape de l’exploration et de l’évaluation. Les entités doivent donc adopter, à l’égard des activités préalables à l’exploration (habituellement engagées avant l’obtention des droits légaux d’explorer une zone spécifique) et des activités de développement (engagées après que lafaisabilité technique et la viabilité commerciale de l’extraction d’une ressource minérale ont été démontrées), des méthodes qui sont compatibles avec le cadre conceptuel de l’IASB.

Les types de dépenses qui sont généralement susceptibles d’être inclus dans l’évaluation initiale des actifs d’exploration et d’évaluation comprennent les suivants : l’acquisition de droits d’exploration (p. ex., despermis d’exploration), les études topographiques, géologiques, géochimiques et géophysiques, le forage d’exploration, le creusage de tranchées, l’échantillonnage et les activités liées à l’évaluation de la faisabilité technique et de la viabilité commerciale de l’extraction d’une ressource minérale. Les actifs d’exploration et d’évaluation doivent être classés comme des actifs corporels ou...
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