Im special

60447 mots 242 pages
Novembre 2006

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SOMMAIRE
PRESENTATION RESUMEE DE LA BANQUE FLASH -AUGMENTATION DE CAPITAL CHAPITRE 1 - RESPONSABLE DU PROSPECTUS ET RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES 1.1. Responsable du prospectus 1.2. Attestation du responsable du prospectus 1.3. Responsables du contrôle des comptes 1.4. Responsables de l’information 9 14

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CHAPITRE 2-RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’AUGMENTATION DE CAPITAL 22 2 .1. Renseignements relatifs à l’émission 22 2.1.1. Décision à l’origine de l’augmentation de capital 22 2.1.2. Caractéristiques de l’émission 22 2.1.3. Prix d’émission 22 2.1.4. Droit préférentiel de souscription 23 2.1.5. Période de souscription 23 2.1.6. Souscription publique 24 2.1.7. Etablissements domiciliataires 24 2.1.8. Jouissance des actions nouvelles souscrites 24 2.1.9 Modalités et délais de délivrance des titres 24 2.1.10. Mode de placement 25 2.1.11. But de l’émission 25 2.2. Renseignements généraux sur les valeurs mobilières émises 2.2.1. Droits attachés aux valeurs mobilières offertes 2.2.2. Régime de négociabilité 2.2.3. Régime fiscal applicable 2.3. Marché des titres 2.3.1. Cotation en Bourse des actions anciennes 2.3.2. Cotation en Bourse des actions nouvelles souscrites 2.3.3. Cotation en Bourse des droits de souscription 2.4. Tribunaux compétents en cas de litiges ou modalités d’arbitrage 2.5. Prise en charge par la STICODEVAM 2.6. Notice pour les porteurs de global depositary receipts ‘GDRs’ CHAPITRE 3- RENSEIGNEMENTS DE CARACTERE GENERAL CONCERNANT LA BANQUE ET SON CAPITAL 3.1. Renseignements de caractère général concernant la banque 25 25 25 25 25 25 26 26 26 26 26

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3.1.1. Dénomination et siège social 27 3.1.2. Forme Juridique et législation particulière applicable 27 3.1.3. Date de constitution et durée 27 3.1.4. Objet social 27 3.1.5. Registre de commerce 29 3.1.6. Exercice social 29 3.1.7. Clauses statutaires particulières 29 3.1.8. Capital social 34 3.1.9. Nationalité 34 3.1.10. Régime fiscal 34 3.1.11.

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