Imapct de l'information financiére sur les normes ifrs

Pages: 80 (19775 mots) Publié le: 21 mai 2012
MAITRISE DES SCIENCES ET TECHNIQUES COMPTABLES ET FINANCIERES


MEMOIRE DE FIN D’ETUDES

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|L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière |




Encadrement : M.Marc Pointet Réalisé par : Omar Bengelloun
M. E. Lamarque Hicham Sentissi
Fatim Zahra Asly









REMERCIEMENTS



Nous tenons à remercier tous ceux qui ont participé de près où de loinà l’élaboration de ce mémoire. Tous ont fait preuve d’un dévouement et d’une patience à toute épreuve.

Nous Tenons aussi à remercier M. Mostafa FRAIHA et M. Marc POINTET pour leurs conseils sur le plan technique et méthodologique ainsi que pour leur grande disponibilité.

Enfin nous remercions l’ensemble des membres du corps enseignant et de la direction de L’ISCAF à travers son directeur M.Mohamed DOUCH, Ainsi que les professeurs de l’université de Montesquieu Bordeaux IV pour leur encadrement et leur sens de la pédagogie.


RESUME

Les règles comptables jouent un rôle clé dans l’organisation et l’évolution du système de financement des entreprises et dans l’évaluation de leurs titres détenus directement ou indirectement par les épargnants. Cette réalité, souvent occultée, aété révélée dans toute son évidence par les vifs débats suscités par l’adoption des IFRS depuis 2005. En effet, les sociétés cotées européennes appliqueront de nouvelles normes comptables dans leurs comptes consolidés, les normes IFRS, qui auront un certain impact sur leurs comptes. Ces nouvelles normes IFRS vont permettre aux investisseurs de comparer plus facilement les sociétés européennes cotéesentre elles ainsi qu'avec les autres entreprises internationales qui appliqueront ces normes. Dans l'immédiat, cette mutation comptable va modifier la perception de certains groupes cotés dans la mesure où leurs résultats, leur endettement, leurs capitaux propres pourront connaître des variations du seul fait du changement de normes.
Le principal effet novateur de ces normes est constitué par unrecours accru à la « juste valeur» dans l'évaluation de nombreux actifs et passifs de l'entreprise, en ce sens que ces éléments seront évalués à leur valeur de marché.
Un autre changement significatif a trait aux principes de la « prédominance de la substance » et de la réalité économique des transactions, qui prévaut dans les normes IFRS, par rapport à leur apparence juridique. Concrètement, celasignifie que certains éléments que l'entreprise contrôle sans en détenir la propriété juridique pourront être comptabilisés dans le bilan.
Le bilan reflétera donc davantage la véritable valeur de l'entreprise, puisque les normes IFRS sont essentiellement destinées aux investisseurs, à la différence de la comptabilité française, plutôt conçue à l'usage de l'administration fiscale.
Dans cesdébats, les intérêts des investisseurs, et plus généralement des utilisateurs des comptes, ont souvent été invoqués par les uns et les autres, et en premier lieu par le normalisateur international, mais leur expression directe est restée peu développée.
C’est à cet effet, que pour ce travail nous nous sommes plus penché sur l’aspect qualitatif quand à l’intérêt et à la présentation de ce nouveauréférentiel. Cet aspect met alors en évidence les inquiétudes et réserves des professionnels du secteur, ainsi que les choix opérés par l’IASB (vivement critiqués) et des interrogations soulevées sur la qualité du processus d’élaboration.

Mais au-delà des considérations sur le contenu des normes, l’architecture institutionnelle elle même fait problème, qu’il s’agisse des évolutions futures des...
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