Immobilisation corporelle
Les immobilisations corporelles sont les éléments d'actifs physiques et tangibles qui ayant un potentiel de générer des avantages futurs, sont détenus par une entreprise soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives et de soutien à leur activité. Ils sont censés être utilisés sur plus d'un exercice.
Les traitements prévus par la NCT 05 et l’IAS 16 relatives aux immobilisations corporelles divergent sur plusieurs points, notamment : * Le traitement des frais de démantèlement et de transport de l’actif à la fin de la durée de vie. * La comptabilisation des immobilisations acquis en leasing. * La comptabilisation des immobilisations subventionnées. * L’évaluation de la valeur récupérable. * La constatation des dépréciations de valeur. * La réévaluation des immobilisations. * Les informations à fournir. Les traitements prévus par la NCT 05 relative aux immobilisations corporelles I. Prise en compte des immobilisations corporelles
Les immobilisations corporelles sont prises en compte en actif lorsque : * Il est probable que des avantages économiques futurs bénéficieront à l'entreprise. * Le coût de l'immobilisation peut être mesuré de façon fiable.
Sont également pris en compte les immobilisations corporelles produites par l'entreprise, les immobilisations acquises pour des raisons de sécurité ou d'environnement et les pièces de rechange ayant une durée supérieure à un an.
On peut également regrouper les éléments de faible valeur ou encore repartir le coût total d'un actif entre ses différentes composantes. II. Le coût d'entrée des immobilisations corporelles 1. Les composantes du coût
Une immobilisation corporelle est évaluée à son coût d'acquisition qui est égale au prix d'achat, les