Immobilisations incorporelles

Pages: 14 (3472 mots) Publié le: 14 décembre 2012
Sommaire




Introduction




Partie I : Rappel………………………………………………….-3-

I- Généralités…………………………………………………………….-3-

1- Composantes………………………………………………….…………….-3-
2- Caractéristiques……………………………………………………………-4-
3- Brève définition………………………………………...…………………..-4-




II- Evaluation……………………………………………………………-4-
1- Al’entrée……………………………………………………….…………..-5-
2- A l’inventaire………………………………………………...……….…….-7-

3- A la sortie………………………………………..………………………….-7-




Partie II : Les études de cas………………….………….………-9-

CAS N° 1 : Brevets d’invention ………………………………….…….-9-

CAS N° 2 : Les Immobilisations incorporelles acquises par versement de redevances périodiques………………………………………………..-11-

CAS N° 3 : Les Opérations sur le fonds commercial………………-13-

CAS n°4 : Leslogiciels………………………………………………..-15-

CAS N°5 : Les immobilisations incorporelles acquises par rentes viagère……………………………………………………………………-19-

 

Conclusion













Introduction

Lorsque nous parlons d’immobilisation, nous faisons généralement référence à un «bien» ou tout objet qui peut être «touché», bref un élément «corporel». Mais dans le domaine de lacomptabilité, c’est tout autre chose. L’on ne parle pas que d’«immobilisations corporelles» mais également d’«immobilisations incorporelles». Ainsi l’actif du bilan d’une entreprise est constitué par un ensemble d’éléments destinés à servir durablement dans l’entreprise et que ces éléments sont appelés des «immobilisations». Il existe de ce fait des «immobilisations corporelles» c’est-à-dire celles quenos connaissons tous et qui peuvent être «palpées» et des «immobilisations incorporelles» qui, quant à elles, ne sont pas «palpables». Ces immobilisations incorporelles regroupent principalement les concessions, les brevets, les frais de recherche et développement, les frais d’établissement, le fonds de commerce, le droit au bail…. Ces éléments de l’actif nécessitent donc une étude et uneattention particulière car ils représentent des dépenses énormes dans la constitution d’une entreprise

La nature des biens incorporels rend la détermination, la comptabilisation et l’évaluation des immobilisations incorporelles plus complexes que celles des immobilisations corporelles. La plupart des immobilisations incorporelles sont uniques. La détermination de leur valeur pour l’entrepriseainsi que de la période pendant laquelle elles sont supposées être utilisables (leur durée d’utilité) pose des problèmes. Le caractère particulier des immobilisations incorporelles a donné lieu à l’adoption de règles comptables et fiscales spécifiques dans de nombreux pays.

Ainsi donc, dans ce travail, nous aurons tout d’abord à donner un aperçu sur les immobilisations incorporelles et leurévaluation, de même qu’à traiter plusieurs études de cas traitant de ce sujet.









Partie I : Rappel



I. Généralités




1) Brève définition




• Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable et d'utilisation durable sans substance physique.




• La norme IAS 38 définit l’immobilisation incorporelle comme un actifnon monétaire identifiable sans substance physique. Le critère d’identifiabilité, qui est particulièrement important, est satisfait lorsque :
✓ l’actif est «séparable», c’est-à-dire qu'il peut être séparé de l'entité, et être vendu, transféré, concédé par licence, loué ou échangé, soit de façon individuelle, soit dans le cadre d’un contrat, avec un actif ou un passif liés;
✓ ou qu’ilrésulte de droits contractuels ou autres droits légaux, que ces droits soient cessibles ou séparables de l’entité ou d’autres droits et obligations.



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