Immobilisations incorporelles
3472 mots
14 pages
SommaireIntroduction
Partie I : Rappel………………………………………………….-3-
I- Généralités…………………………………………………………….-3-
1- Composantes………………………………………………….…………….-3- 2- Caractéristiques……………………………………………………………-4- 3- Brève définition………………………………………...…………………..-4-
II- Evaluation……………………………………………………………-4- 1- A l’entrée……………………………………………………….…………..-5- 2- A l’inventaire………………………………………………...……….…….-7-
3- A la sortie………………………………………..………………………….-7-
Partie II : Les études de cas………………….………….………-9-
CAS N° 1 : Brevets d’invention ………………………………….…….-9-
CAS N° 2 : Les Immobilisations incorporelles acquises par versement de redevances périodiques………………………………………………..-11-
CAS N° 3 : Les Opérations sur le fonds commercial………………-13-
CAS n°4 : Les logiciels………………………………………………..-15-
CAS N°5 : Les immobilisations incorporelles acquises par rentes viagère……………………………………………………………………-19-
Conclusion
Introduction
Lorsque nous parlons d’immobilisation, nous faisons généralement référence à un «bien» ou tout objet qui peut être «touché», bref un élément «corporel». Mais dans le domaine de la comptabilité, c’est tout autre chose. L’on ne parle pas que d’«immobilisations corporelles» mais également d’«immobilisations incorporelles». Ainsi l’actif du bilan d’une entreprise est constitué par un ensemble d’éléments destinés à servir durablement dans l’entreprise et que ces éléments sont appelés des «immobilisations». Il existe de ce fait des «immobilisations corporelles» c’est-à-dire celles que nos connaissons tous et qui peuvent être «palpées» et des «immobilisations incorporelles» qui, quant à elles, ne sont pas «palpables». Ces immobilisations incorporelles regroupent principalement les concessions, les brevets, les frais de recherche et développement, les frais d’établissement, le fonds de commerce, le droit au bail…. Ces