Faculté des Sciences Juridiques,
Economiques et Sociales

Licence Professionnelle : NCF

PROJET DE FIN D’ETUDES SOUS LE THEME :

L’IMPACTE DE LA FISCALITE SUR LES ORGANISMES DE PLACEMENT Collectifs EN VALEURS MOBILIERES

Année universitaire 2011/2012
Remerciements

En préambule à ce mémoire, nous souhaitions adresser nos remerciements les plus sincères aux personnes qui nous' ont apporté leur aide et qui ont contribué à l'élaboration de ce mémoire ainsi qu’à la réussite de cette formidable année universitaire.

Nous tenons à remercier sincèrement Monsieur KHALIFA AHSINA, qui, en tant qu’encadrant de mémoire, s'est toujours montré à l'écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire, ainsi pour l'inspiration, l'aide et le temps qu'il a bien voulu nous consacrer et sans qui ce mémoire n'aurait jamais vu le jour.

Nous n'oublions pas nos parents pour leur contribution, leur soutien et leur patience. Enfin, nous ‘adressons nos plus sincères remerciements à tous nos proches et amis, qui nous ‘ont toujours soutenue et encouragé au cours de la réalisation de ce mémoire.
Merci a tous et toutes.
SOMMAIRE
INTRODUCTION - 4 - CHAPITRE 1: Generalites sur les OPCVM - 6 - Section 1 :Presentation des OPCVM - 7 -
A. Qu’est-ce qu’un OPCVM ? : - 7 -
B. Role economique des OPCVM: - 7 -
C. Categorie et fonctionnement : - 8 - Section 2 : Famille et avantages des OPCVM : - 9 -
A. L'établissement dépositaire de l'OPCVM : - 9 -
B. Différentes familles d'OPCVM : - 10 -
C. Avantages compétitifs d'un OPCVM : - 11 - a. Caractéristiques d'un OPCVM : - 11 - b. Avantages compétitifs d'un OPCVM par rapport aux autres placements classiques: - 11 - CHAPITRE 2 :Impacte de la fiscalité sur les OPCVM - 14 - Section 1 : La fiscalité des