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Chapitre 13Les Honoraires d’études
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13 LES HONORAIRES D’ETUDES
Evaluer les honoraires d’un architecte ou des bureaux d’études est une tache difficile, car elle nécessite d’estimer le temps et les moyens nécessaires pour une mission, bien avant qu’elle ne soit réellement définie.
Sa prestation mêle compétences tech- niques et artistiques, ainsi que des res- ponsabilités diverses. L’action de l’architecte, véritable conseiller et avo- cat de son maître d’ouvrage est com- plexe.
Les honoraires pour les études doivent permettre aux concepteurs de réaliser leur mission dans des bonnes condi- tions. Ils dépendent de la complexité du projet, de la taille du projet et des exigences particulières du programme.
Les honoraires de l’architecte ou maître d’œuvre peuvent être libre- ment fixés, sauf dans le cadre de la commande publique.
Par conséquent chacun peut négocier selon ses souhaits. En règle générale les missions de l’architecte sont rému- nérées en fonction :
 Du montant des travaux
 De la complexité de l‘ouvrage
 De sa taille.
Une rémunération en fonction des dé- penses réelles (temps, matériel et frais) peut également être envisagée.
Lorsque les architectes travaillent pour un organisme public, ils doivent idéa- lement être sélectionnées en fonction de leurs compétences et non pas de leur coût.
Ainsi la loi MOP(maîtrise d’ouvrage publique) , crée en 1985, fixe les hono- raires des architectes.
La grille correspondante ne vaut que pour la commande publique, mais elle donne une idée assez réaliste pour la maîtrise d’ouvrage privée.
La Loi MOP donne une grille de coeffi- cients pour évaluer la complexité du programme, et des étapes dans l’élaboration d’un projet et leur valeur en pourcentage des honoraires pour la mission complète.
13.1.1
LE COEFFICIENT DE COMPLEXITE
Figure 1 Coefficient de complexité selon le type d’ouvrage travaux, gestion des variantes, con- ditions contractuelles spéciales.