Institution Administrative
épreuve partiel: 3 question 2 choix épreuve 1h.
Introduction : Définition istitution administrative.
Renvoi à l'idée d'administration, mais on préfère la première expression, car le terme d'administration est polysémique, il vient du terme administrer qui signifie gérer or on peut gérer des activité privée, public, voir des biens. Dans le cadre des institution administrative on ne vise que la gestions des administration publique, dans ce cas l'administration recouvre l'ensemble des activités, destiné a satisfaire les besoins de la collectivité c'est à dire l'intérêt générale. Lorsque on évoque les institution administrative on complète cette approche fonctionnelle par une approche organique. La notion d'institution a était définie pour la première fois par le professeur Mauricie Hauriou qui distingue les institution personne et les institutions choses, par exemple les règle de droit. L’institution représente dans ce cas une structure juridiquement organisé (pour les choses) encadrant une réalité sociale, ainsi dans un premier temps on peut chercher à définir les institutions administrative comme des structure juridiquement organisé chargé d'assurer le maintien de l'ordre publique et la satisfaction des autres besoins d'intérêt générale. Dans un second temps il convient d'affiner cette esquisse de définition, en développent dans l'approche fonctionnelle et organique.
PARAGRAPHE 1 L'APPROCHE FONCTIONELLE.
A) les mission de l'administration.
1)Le maintien de l'ordre publique
Il s'agit d'une finalité d'intérêt général particulièrement importante et spécifique par rapport aux autres l'ordre publique constitue la paix interne indispensable à l'épanouissement des liberté individuelle et collective, et à l'existence d'une vie en société. On peut définir l'ordre publique également comme le calme minimal qui est nécessaire à la satisfaction nécessaire à la satisfaction des autres besoins d’intérêt générale, si on cherche à le caractérisé