Partie 1 : Mise en place des institutions européennes

Chapitre 1 : L'évolution historique des institutions

Peu après la fin de la second guerre mondial les Etats reposaient exclusivement sur leur constitutions et leurs lois nationales. Mais c'est aussi à ce moment qua commencer à se mettre en places des institutions internationales et Européennes.

I- Les instituions européennes et les instituions internationales

Les efforts d'unifications européennes qui on eut lieu après la 2nd guerre mondial renvoi l'image d'une multitude d’organisation européenne. Le seul moyen de comprendre ces informations c'est de les regrouper selon les objectifs qu'elles poursuivent.

A- Groupe des organisations euro-atlantique

Elles sont issus de l'alliance entre les EU et l'Europe. La 1ère organisation que l'on trouve :

OECE (Organisation Européenne de Coopération éco) crée en 1948 à l'initiative des EU pour reconstruire l'économie grâce au plan Marshall. L'objectif premier de cette organisation était de libéraliser les échanges. Ensuite ses objectifs pont évoluer vers une aide aux pays en voie de développement. L'OECE est alors devenu l'OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Eco).

L'OTAN en 1949. C’était un pacte militaire entre les EU et le Canada.

L'UEO en 1954. l'objectif était de renforcer la coopération des Etats en matière de sécurité. Cette organisation comprend un certain nombre de pays mais son objectif est essentiellement politique.

B- Le conseil de l'Europe et l'OSCE (organisation pr la sécurité et la coopération en Europe)

Pour ces organisations il s'agit uniquement de la coopération entre les Etats membres. le conseil de l'Europe créer en 1949 qui ne prévoit aucun transfert de souveraineté (les Etats ne renoncent pas a leur pouvoirs). Toutes ses décisions sont prises à unanimité donc n'importe qu'elle Etat peut empêcher la prise de décision par son droit de véto. Cet organisme de coopération a quand