Institution européenne et internationale

1265 mots 6 pages
Institutions internationales et européennes

INTRODUCTION GENERAL

C'est un phénomene nouveau, depuis la fin de la seconde guerre mondiale qui réunissent la quasi totalité des pays (ex : ONU).
Une institution est une association de règles de droit qui comporte deux élèments : un temporel, c'est la réglementation d'une donnée durable de la vie sociale. Il faut une continuité dans le temps. Le deuxième est le cadre juridique, construction de règle de droit qui permet la régulation de cette donnée de la vie sociale. (ex : PACS ou Mariage sont des institutions) Cela traduit une volonté/fonction particulière.
Pour créer une institution, il faut que ce soit saisi par le droit. L'institutionalisation, c'est le mouvement par lequel une donnée de la vie sociale va se transformer en un mécanisme juridique cohérent. Le droit institutionel sert à décrire les institutions, leurs rapports etc..
2 types d'institutions en géneral : les institutions règle : ensemble de règle de droit formalisant une donnée de la vie sociale ; et les institutions organes qui repose sur un mécanisme particluier (ex : parlement) repose sur du concret, physiquement présent. A la base des organes il y a des règles, les choses peuvent parfois se confondre.
Au niveau international on trouve les deux.
On distingue dans ce cours les institutions européennes et internationales.
Les institutions européennes sont internationales mais sont particulières car s'interesse à un territoire donné.
Les institutions internationales
En rend compte d'une société internationale, avec des personnes publics et des personnes privés.
On s'interesse d'abord au personnes publics, deux types : Les Etats (sujets originelle)et les Organisations internationales (sujets dérivés).
Les Etats ont instaurés des relations inter-étatiques afin de communiqué, la société repose sur ces relations, c'est le coté classique (ex : traité). Il y a des relations trans-nationales, entre les états et les organisations internationales.

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