INSTITUTIONS EUROPEENNES

examens : dissertation avec une simple problématique, pas une simple question de cours comme ''le parlement européen.

livre de référence

qu'est ce qu'une règle de droit

Introduction

I- l'objet du cours

depuis le début des années 50, l'Europe a occupé place majeure dans le quotidien des entreprises, c'est a parti de l'initiative de quelques hommes politique que la construction européenne communautaire a été lancé et aujourd'hui le droit communautaire est une réalité que personne ne peut oublié.
A l'origine la construction communautaire était composé de 6 états ; France, Benelux et Italie et Allemagne, processus qui a abouti a l'union européenne 27 états membres.
La construction de ce système politique de l'union européenne supposait des institutions capable de définir et assurer l'exécution des politique et des actions communes, tel est l'objet de ce cours.
Les pères fondateurs de la construction européenne on mis en évidence le rôle fondamental joué par les institutions communautaire qui incarne le projet européen, (Jean MONET : dans ses mémoires publié en 1916 ''rien n'est possible sans les hommes, rien n'est durable sans les institutions'' et( les institutions communautaire ne sont pas immuables, elles renvoient a une réalité institution vivante, certaines institutions ont été crées dès l'origine, on vu leur physionomie évoluer d'autres par le processus de construction européenne, il a une évolution du système institution Européen et le traité de Lisbonne contribue aux mutations de ces institutions.
Sans ces institutions l'UE ne serai pas capable de se manifester a l'extérieur, certes , l'UE a la personnalité morale, mais comme a pu le remarquer Gaston JEZE, disciple de Léon Duguit, '' je n'est jamais diner avec une personne morale'', par cette phrase, on perçoit toutes les ambiguïté de la personnalité morale, si les groupements se sont vu reconnaître la personnalité juridique, c'est a dire l'aptitude a être passif