Institution judiciaire

Pages: 50 (12444 mots) Publié le: 23 octobre 2013
Institution judiciaire (IJ)

Intro : L’IJ évoque la not° de J, la J à ttes ls époques à occuper une place essentielle dns ls relat° humaines : tt individus aiment le sentiment de juste.
* La not° de j : on confond souvent dr et j. Ls deux not° snt distinctes, ls règles de dr ont été dictées pr réaliser la j (a priori) entre ls # acteurs d’une sct, pourtant ce mot comporte d’autressignificat°. La j est d’abord une vertu (sentiment d’équité qu’on porte en soit) (ex : la j scl). 2nd sens la j est une fonct° (la fonct° de j, la fonct° de juger). Dns la + part ds sct moderne, la j : prérogative étatique, la j privée n’existe pas, ce n’est pas une sct qui se crée, c’est une prérogative d’E. 3e significat° : on emplois souvent le mot j pour désigner l’ensemble ds juridict° qui ont prfonct° de rendre la j.
* La nécessité d’une j instit : dns ls sct primitives il n’y avaient ps de j organisé. Au fur et a mesure que c’est renforcer le pouv de l’E, on a mis en place le pouv Etatique, l’E met dnc en place la j (Nul ne peut se faire j à sois même). Ls conflits dns un pays organisé doivent se réaliser dns un mode judiciaire de processus fixer à l’avance (procédure judiciaire) devantun acteur qui a cette fonct° de juger et qui vas réglé le soucis par le « jugement »

I- Le service public de la justice
La j en Fr est un service pub dont l’E détient le monopole, mais, c’est un service pub qui fonctionne sr ds principes propres / spécifique (# ds autres services pub). Cs spécificités snt du au fait que la j est un service pub dnt l’Etat a un monopole et ss principesrégissant le service pub de la j.
Chapitre 1
Le monopole étatique de la justice
Principe : L’E a le monopole de la j en Fr, mais il y a ds hypothèses ou ds litiges qui pourront être réglé en dehors de l’autorité judiciair Etatique.

Section 1 : Le principe du monopole
L’une des fonct° de l’E est de faire régner ls normes entre ls individus (dns la sct elle même, mais aussi dns lsrapports entre individus : mettre un thermes aux litiges qui naisse entre cs individus).En Fr il faut faire la distinct° entre ce qui se passait avant la révolut° Fr (le pouv royal et ls pers chargé de rendre la j étaient nommé / le roi, pr rendre la j il fallait payer ls magistrat.) et après (le grand principe était la séparat° ds pouv : le pouv exécutif devait être séparé du dr adm et judiciaire ;mais ça ne s’est pas passé comme ça, ls révolutionnaires se méfiait ds juges, ls pô et législateurs snt élues / rapport aux juges et c’est cette méfiance qui a donné naiss au système judiciaire qui existe en Fr avec ls séparat° du pouv pô ; en 1790 il ont voté une loi qui disait que ls fonct° judiciaire snt distincte et demeurons séparé des fonct° adm : le juge pourras juger ls particularités maispas l’E ; se qui ramène a 2 ordres judiciaire :
* L’ordre judiciaire, les magistrats vnt trancher ls litiges entre particulier
* L’ordre adm
/ la suite un trib spécial a été créé (trib ds conflits) qui a pr fonct° de trancher ls conflits de compétences entre juge judiciaire et adm. Dnc le système judiciaire d’auj a pris naiss de la révolut fr. Mais la j auj est véritablement un service pubcar ls juges, ls service de la j snt ds fonctionnaires. Or la fonct° du juge est de contrainte a un certains nmbre d’obligat° (convent° Eu de sauvegarde ds dr de l’H et ds liberté fondamental Art. 6 montre que le service pub de la j n’est pas le même qu’un autre : « ttes pers a dr a ce que sa cause soit entendue équitablement, pub et dns un délais raisonnable / un trib indépendant et impartialétabli / la loi qui décideras soit ds contestat° sur cs dr et obligat° ds caractères cvl, soit du bien fondé de ttes accusat° en matières pénal dirigé contre elles ». Cet article oblige ls E à mettre en œuvre le caractère =itaire ; il faut que ls cause soit entendu / ds indépendant hors se snt ds fonctionnerais, il faut dnc que ce service pub soit soumis a d’autres règles, fonctionnement,...
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