Institution judiciaire

1064 mots 5 pages
Institutions judiciaires

Examen série de questions . Ouvrage pour institutions judiciaires :

- voir bibliothèque.

- Roger Perrot : Institutions judiciaires parut chez Domat chez Monchrétien parut en 2008, Edition numéro 13.

- Autre ouvrage : Serge Guinchard , Gabriel Montagnier, André Varinard et Thierry Debar intitulé institutions juridictionnelles parut chez Dalloz , 10 ème édition .

- Frederic Kernaleguen intitulé institutions judiciaires parut au édition Litec.

Site à voir : legifrance, ou un accès de tous les codes qui sont en vigueur en France.

Dans un premier temps nous aborderons la justice, et dans une seconde parie nous verrons la juridiction.

Introduction : Que sont les institutions judiciaires ? Les institut judiciaires désignent les différentes juridictions qui composent l’ordre juridique Français, il existe deux manières de comprendre cela, au sens large les institutions judiciaires regroupent toutes les juridictions qu’elle relèvent de l’ordre administratif et judiciaire. L’ordre juridique Français est divisé en 2 l’ordre judiciaire intéresse tout simplement le droit privée de sorte que les juridictions qui composent l’ordre judiciaire s’occupe et sont compétentes pour résoudre les litiges qui naissent entre des particuliers. Il comprend la justice civile et la justice pénale. Et un litige qui concerne les auteurs d’infractions . L’ordre administratif c'est à dire la justice administrative , elle désigne les différentes juridictions qui vont venir régler les conflits entre les particuliers et l’administration .

Exemple :

- Le vendeur d’un code civile le vend la vente est un contrat ce contrat oblige le vendeur a délivrer le code civile , l’acquéreur doit lui le payer, l’acquéreur refuse de payer et pour justifier il demande la résolution du contrat de vente , prévue par l’article 1184 du code civile. Ce sont donc les juridictions de l’ordre judiciaire et surtout civile.

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