Institution juridictionnel
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Institutions JuridictionnellesIntroduction : le Droit et la Justice
Relations qu'entretiennent le droit et la justice. On a tendance à identifier droit et justice. Certains auteurs associent droit et justice. Apparemment, il est dans les fonctions du droit de rendre la justice, de dire ce qu'elle est.
Et il est dans les fonctions de la justice de dire le droit et d'appliquer le droit. Cependant, une simple identité entre ces 2 notions apporteraient une relation tronqué.
Le droit peut exister sans la justice. La justice peut parfois dépasser le droit.
Ce qui nous intéresse c'est avant tout la justice. On va utiliser le droit lorsque la justice entre en jeu.
Première notion : la notion de justice
Le principe de la justice est plutôt par son aisance, son noyau dur, à rechercher dans la notion de conflit. Si on a besoin de la justice et donc du juge, c'est au départ car il y a une divergence de vue sur une question particulière. Dans la vie quotidienne, on fait rarement appel au juge mais finalement les arrêts occupent beaucoup de monde et beaucoup de temps. Il nait de cette divergence de vue : soit un conflit entre 2 personnes. Exemple : entre voisins pour une question banale → juridictions judiciaires soit entre une personne et l'administration → juridictions administrative
Cependant quelque soit la juridiction, le point commun de toute ces institutions dite juridictionnel, c'est qu'elles sont organisées et qu'elles fonctionnent dans le but de trancher un litige en fonction des règles de droit qui lui sont applicable.
Tout le but de l'organisation française et juridictionnel est que chaque litige trouve sa juridiction.
Le travail du juge va être de trancher le litige en fonction des règles de droit qui vont lui être applicable et l'avis du juge va prendre la forme d'une décision de justice.
L'ensemble de ces décisions forme ce que l'on appelle la jurisprudence.
La jurisprudence au même titre que la loi fait parti des