Institution Juridictionnelles cour 2

7301 mots 30 pages
Institution Juridictionnelles
Suite du cour 1 Frédérique II de Prusse disait « si l’injustice a trouvé moyen d’embrouiller les affaires il faut que la justice ait un art de les débrouiller » La justice se rapporte tt à la fois a l’ordre et au desordre. La justice remet de l’ordre dans les affaires. La justice est l’une des valeurs essentielles de tt système jur, elle est une vertu que poursuit le système jur. Elle est aussi le système qui réalise cette valeur ; 2 choses dans la justice
-La justice en tant que vertu
-En tant que système
-Elle forme un tout
La justice en tant que vertue
La justice en philo selon aristote « a chacun son du »
Ne pas confondre cette justice avec le sentiment subj et interieur que « cesr trop injuste ». La jusice n’est pas la demande de chacun des individus chacun pense quil a raison
La justice système :
Plus facile à compprendre justicee du ministere de la justice . La justice designe aussi lensemble des moyens qui concourent a la réalisation a la règle de droit. La justice syst est un ensemble d’inst qui jugent au moyen de règles de droit pr parvenir au triomphe de la justice vertu ;; application de la règle de droit
Elles sont inseparable
Forment un tt, elles accomplissent la vertu justice

Chapitre I : Le pouvoir de jugé
L’état s’engage a jugé c’est un devoir de l’état. Le juge est en charge d’une fonction= le pouvoir de jugé de trancher un litige= l’essence de la fonction juridictionnelle ; pas de fonction juri sans pouvoir de jugé. Ce pouvoir doit être replacer dans son contexte ; par rapport aux autre attributs de la société, pouvoir législatif (crée la règles de droit) et exécutif ( voir que elle s’appliquent bien) le pouvoir judiciaire(= de jugé de trancher)
Avant pouvoir absolu dans les mains du roi ( tout pouvoir trancher faire appliquer idité les lois) Il n’etait pas impartiale car il était tt les pouvoir donc il n’est pas juge car il n’est pas indépendant et impartiale.
Il a donc été compris qu’il fallait

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