Institution juridictionnelles

5727 mots 23 pages
institutions juridictionnels

elle ont tjrs existé ds nos sociétes et son indispensables, par ailleurs tt société demo , repose sur le faite que nul ne peut se faire justice lui meme. les institution reponde a ce besoin de juge . institution jurditionnel ce sont les institution qui " disent le droit" nous etudirons les instituions de l ordre judiciare que les institutions de l ordre administratif . l organisation juridictionnel elle def par la loi et ellle est assez stable depuis la rev french . cependant il ya eu des evolution au gre des chg politique et en particulier une renovation importante de cette organisation juridcitionnel est inervenu en 1958 avc la 5 e rep CES REFORMES ONt PORTé SUR LES JURIdictions mais aussi sur le personnel judicaire . concernant le pers judicaire on a reformé le sevice de la magistrature avc la creation du conseil general de la magistrature . depuis une 20 e le nbre d affaire porté devant les tribinaux on augmenté hors l organisation suscite des discussion . les instituions juridictionnelle recouvre en premier lieu les structures chargées de dire le droit , les juridictions a chaque type de litige correspondent des juridciton distinct qui diffère ds leur fonctionment . ces juridiction on tt un point communs , elles tranche des litige au moyen d un acte solennel , le jugement . c 'est leur point commun . l 'expression recouvre aussi le personnel judiciare . l expression instituion juridictionnel ne peut pas etre comprise sans evoqué le procès cad le qui se deroule au sein des juridiction , il faut en precisé les principes cad les principes fondamentaux de la justice . ds ces principes fondzmentaux de la justices , la justice est avt tt le pouvoir de juger , de dire celui qui raison et celui qui a tort , c 'est aussi un service publique . chapitre 1 les principes fondamentaux liés al afonction de jugé la justice est avt tt un pouvoir il s agit de dire le droit et donc de deter ds un procès

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