INSTITUTIONS EUROPEENNES
EXAMEN LE 3 MAI ! LE MATIN !

Bibliographie + plan détaillé en cours.
Introduction générale Europe et institutions européennes :
L’Europe est une réalité plurielle. Pluralité de l’Europe qui s’est accrue au 19ème/20ème siècle notamment sous le fait de l’institutionnalisation. Pluralité car lorsqu’on emploie le mot Europe on désigne une entité géographique, politique, juridique. 2ème raison, prises isolément chacune de ces entités et elle-même à géométrie variable. Ex : Lorsqu’on parle d’Europe géographique, on vise le continent européen, les limites de ce continent on évoluées dans le temps. L’Europe géographique ne coïncide pas automatiquement avec l’Europe politique. Par exemple par la position de la Turquie et de la Russie qui font à la fois parti du continent européen et de l’Europe politique mais ils en sont aussi en dehors. Pour la Turquie, situation ambiguë : volonté de l’état turque de faire partie de l’état politique mais la majorité du territoire turque se trouve au Moyen-Orient. Le caractère pluridimensionnel de l’Europe politique. Le droit européen comporte 2 branches principales : le droit européen matériel (c’est à dire le contenu et l’objet des normes européennes, ex : la CEDH, les politiques communes dans le cadre de l’Union Européenne) et le droit européen institutionnel (l’étude de l’organisation et du fonctionnement des institutions qui interviennent à l’échelle européenne). Il existe une pluralité d’institutions européennes, donc l’union européenne n’est pas la seule institution européenne. Il convient de distinguer parmi les institutions européennes, d’une part l’Europe de l’intégration symbolisée par l’UE et d’autre part les Europe de la coopération qui rassemble une multitude d’organisation européennes intervenant dans des domaines variés (ex : le conseil de l’Europe, l’organisation européenne pour la recherche européenne…).

Section 1 : genèse et développement des institutions européennes.

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