Institutions internationale
I) L’objet du cours :
Les institutions internationales c’est à dire que l’on a pour objet d’études les organismes stables qui composent la société internationale. Une société dont les composants on un point commun, c’est d’être soumis à un droit spécial : le droit international public. Les institutions internationales ne sont pas tous les acteurs sur la scène internationale. Cela exclus les personnes privées car sont soumis exclusivement les états et les organisations internationales.
A- L’exclusion des personnes privées
Les personnes publics sont régis par le droit internationales public qui est elle même une branche du droit public. Les personnes privées sont soumises au droit international mais différemment, et la discipline qui étudie les personnes privées s’appelle le droit international privé.
1_ Les personnes publics sujet du droit internationale public
Les personnes publics, également les états sont sujet de droit, c’est à dire ils sont titulaires de droit et d’obligations. Sujet de droit international, cela signifie qu’ils vont avoir des droits et des obligations qui tirent leurs origines dans ce droit là. La particularité c’est que ce droit impose des droits. Ils sont à la fois un sujet actif et passif.
2_Les personnes privée sur le plan international
Ils ont un statut fondé sur leurs droits nationaux. Elles sont soumises au droit international au travers de leur état.
B- Les différences entre l’état et l’organisation internationale
La différence vient de la nature de leur institution. L’état est régis par les droits constitutionnels et sera soumis par l’état international public. L’organisation n’est pas un Janus (deux têtes), elle est créée par les états et elle est soumise qu’à un droit internationale, que constitue sont traité conservateur et un traité international dérivé interne à l’organisation.
Les grecs sont les premières formes d’état.
II) L’évolution des