Institutions judiciaires

6276 mots 26 pages
Institutions judiciaires, institutions administratives et sources du droit

Bibliographie: legifrance.gouv.fr Les arrêts et sources et les lois courdecassation.fr conseil-etat.fr
Institutions juridictionnelles de Serge Gachard. Dalloz
Institutions judiciaires de Roger Perrot. Montchréstien. 13ème édition du 2 août 2008
Institutions judiciaires de Kernanec. Litec. 4ème édition de juillet 2008

Memento: L'essentiel des instituions judiciaires de Nathalie Fricérot. Edition de septembre 2009. Collection le carré Institutions judiciaires de Nathalie Fricérot. Gallino. Collection LMD. Edition d'avril 2008 Institutions juridictionnelles de Taisne. Dalloz. Edition de septembre 2008

Dictionnaires juridiques: Le dictionnaire de la justice de Loïc Cadiet Le lexique des termes juridiques. 17ème édition Le vocabulaire juridique d'Henri Capitant par Gerard Cornu. Edition 2007

Les institutions judiciaires
Dans toutes les sociétés quand il y a un litige entre 2 individus ces individus s'adresse à une personne pour trancher le litige. Cette personne ne pourra imposer sa décision sans qualités il faut qu'elle soit impartiale qu'elle ait pas de partis pris et de préjugés. Il faut que cette personne soit respectée qu'elle ait une autorité. Elle a une autorité dans les pouvoirs qui lui ont été confiés.
Les partis du litige s'adressent généralement au chef du village pour apporter une solution entre ces 2 personnes. Il faut s'adresser à une tiers personne pour rendre la justice.
Rendre la justice à une pluralité de sens. La justice est idéalement juste c'est l'équité. L'équité fait écho à la morale à la raison qui fait écho à ce qui est bien. La justice est à la fois une vertu un idéal un bienfait une valeur. C'est l'approche philosophique.
La justice est ce qui est positivement juste.
Rendre justice

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