INSTITUTIONS JUDICIAIRES

Introduction :

Eléments constituant la structure juridique de la réalité sociale ensemble des mécanismes et structures juridiques encadrant les conduites au sein d’une collectivité.
Dans un usage récent, équivalent approximatif de branche du droit ou de système juridique. Idée d’organisation.
Le qualificatif de judiciaire renvoie aux juges qui appartiennent à la justice, il s'agit étudier les mécanismes et les structures permettant d’exercer la fonction/mission de juger.
Mission de juger est un élément fondamentale de notre société cela va se caractériser par le faite la justice privé est restreinte et encadré, dans vie soc n’est pas possible de se faire justice à soit même, justice privée qualifier soc primitive remplacé par justice qui suppose intervention d’un tiers. Le recours à ce tiers dans soc moderne, va être présenté comme une garantie du faible, sur le plan social, économique ou politique quelques soit son origine sociale etc.… Certains nombres de règles mis en place dans tout système judiciaires, le tiers va mettre en œuvre un certains nombres de norme juridique, de règles. Deux types de règles :
Règles générales : organisation du système judiciaire.
Règles d’application : procédurales, substantielles.
Les règles procédurales sont celles affairant à la procédure, processuelles sont celle affairant à la conduite du procès. On emploie indistinctement de ces deux termes. On a des règles substantielles qui varient selon branche du droit considérée, qualifiées de normes juridiques de fond par rapport aux règles matérielles et procédurales. On a tenté de classifier les règles procédurales en 3 catégories :
1 Théorie de l’action : définit les conditions de recours au juge, qui dispose du droit de saisir le juge (pers considérant ayant subi un préjudice).
Théorie de la juridiction : va s’intéresser à l’activité du juge dans le cadre de l’exercice de sa mission.
Théorie de l’instance : qui définit les règles