Institutions juridictionnelles
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137 pages
Institutions juridictionnellesCours 1 10/09/12
Ibi societas ibi jus : là où il y a une société il y a du droit, là où il une société il y des juges.
Comme le droit, le juge apparait dès lors qu’existe une vie sociale. L’existence de la fonction juger est ainsi inhérente, indissociable de toutes les sociétés aussi simples soient elles, la société a besoin de juges. Ex : société sportive…
En effet l’histoire nous révèle que dans les temps les plus reculés, au temps du royaume d’Egypte, 30 juges étaient choisis au sein des principales villes pour composer une compagnie chargée de juger dans tout le royaume.
Dès lors qu’une société se forme la fonction de juger => nécessité. Toute vie en société entraine des contestations, dès qu’il existe des relations sociales naissent des possibilités de conflits, et alors nait le besoin qu’une personne impartiale et respectée se prononce pour trancher la contestation, le débat. Le juge intervient ainsi pour faire la justice : il dit, applique le droit. Autrement dit, il juge. Pq un système juridictionnel ? Parce que dans les sociétés modernes civilisées, il y a un postulat : idée que nul ne se fait justice à lui-même. L’essentiel d’un état de droit. Dès lors il est besoin d’une alternative pour éviter cette justice privée et cette alternative c’est le système juridictionnel. Face à la violence des comportements individuels, le système juridictionnel intervient ainsi comme un instrument qui évite le recours à la justice privée, à la vengeance. Une société sans juridictions : loi du plus fort : anarchie. Le système juridictionnel et ses institutions sont un devoir de l’Etat qui garantit sa survie. Que sont les institutions juridictionnelles : c’est un ensemble hétéroclite d’organes qui réunit un grand nombre de personnes. Dans une première approximation ceux sont (inst. Juridic.) L’ensemble des personnes et des organes qui rendent la justice.
Etude des principes fondamentaux qui régissent les institutions.