institutions politiques

Pages: 15 (3524 mots) Publié le: 10 juillet 2014
A ?Introduction
Au Maroc, le système de création des normes juridiques a connu une évolution considérable caractérisé par un effort permanent de consignation entre un passé ou règne des principes des droits publics et musulman et une époque marqué par l’influence occidentale. Jusqu’au 1912, date du protectorat français au Maroc, les règles qui régissaient la société marocaines étaient desrègles de droit public musulman créés sans procédure régulières.
Elles étaient le produit de différentes interprétations des principes généraux contenus dans le Coran en raison de l’inexistence d’un législateur bien déterminer en l’occurrence d’un pouvoir législatif tel qu’en le conçoit aujourd’hui .
Avec le protectorat, cette situation va être renversée du fait que l’autorité protectrice va faireen sorte que les OULAMA (Des docteurs en droit public musulman) sont tenu à l’écart.
Toute la législation comme le Royaume chérifien sera désormais l’œuvre du Résident générale et du Sultan.
I. L’Etat marocain avant le protectorat.
Qualifié le plus souvent (Maroc traditionnel) correspondant en faite à une époque caractérisé par l’absence d’une constitution permettant de définir les différentestaches de l’Etat d’une façon précise. Les organes qui assument l’accomplissement ainsi que les rapports entre les pouvoirs et le domaine d’action de chacun d’eux.
En effet, avant le protectorat, le Maroc étaient soumit au principe du droit public et musulman. Toute l’organisation de la communauté été conçu selon les règles Coranique qui régissaient, le reste des sociétés musulmane. La fonctionlégislative était exercée selon la conception arabo-musulmane qui considère la loi issue de Coran comme un ensemble impératif reposant sur une base divine car en Islam, Dieu est le législateur par excellence.
Concernant le Sultan du Maroc, il jouissait de 2 catégories de pouvoir, les un sont d’ordre religieux, d’autres à caractères temporales. S’agissant des pouvoir religieux, il veuille au respectde la loi religieuse et il est de ce faite commandeur décriant, son autorité spirituel n’était pas contesté même dans les régions méconnaissant son pouvoir temporal.

II. Le nouvel ordre juridico-politique introduit par le protectorat.
Nous allons vue que le Maroc connaissait avant le protectorat une conception originale de la loi qui reposait directement sur les principes du droit publicmusulman. Le régime du protectorat va conduire le Maroc a s’ouvrir à l’occident et en particulier à la France l’Etat protecteur.
La conception de la loi ne sera plus comme celle de 1912 mais une conception marqué par l’influence occidental. Cependant, L’Etat protégé à conserver son caractère spécifiquement Marocain dans la mesure où les institutions musulmane sont demeurées les mêmes voir accentué avecla tenu a l’écart des ‘’OULAMA’’ sur le plan législatif.
Ainsi, l’article premier du traité de protectorat prévoyez “  Le nouveau régime sauvegardera la situation religieuse, le respect et le prestige traditionnel du Sultan “ et l’article 4 du même traité “ Les mesures que nécessitera le nouveau régime du protectorat seront édicter sur la proposition du gouvernement Français par sa majestéchérifien et par les autorités auxquelles elles en auront délégué le pouvoir“
III. La mise en place des institutions politiques du Maroc indépendant.

En lendemain de l’indépendance, le Maroc se trouvait encore sans constitution permettant de définir de manière précise les taches de L’Etat 44 années de régime de protectorat à permis une certaines laïcisation des règles juridiques organisant lasociété marocaines et dont le Roi demeure la source formel.
Cet apport occidental va ce juste apposer à une tradition marocaine restant intacte malgré le régime de protectorat qui n’a contribué qu’a renforcé et consolidé la puissance du Roi en faisant de lui le détenteur du pouvoir souverain : celui de la création des lois.
En effet, en tant que chef spirituel et temporale, le Roi retrouvait la...
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