Intro au droit_CM_S1
Le droit est partout, dans une approche géographique. Il n’existe pas de pays sans droit, différent du droit français. Même dans les communautés les plus reculées, il existe aussi du droit et des règles de droit (tribus). Dès lors que l’on à une société, on à des règles de droit. La société humaine sécrète des règles.
[Ubi Societas, Ibi jus] -> La où il y a une société, il y a du droit – Pas de société sans droit
On peut adjoindre une approche historique au droit, on peut remarquer à quel point la traduction juridique à laisser des traces contemporaines. Mais aussi des rameaux beaucoup plus neufs, ce qui fait la richesse de notre droit.
Pour l’approche personnelle, on peut remarquer qu’au quotidien, il demeure sans arrêt du droit (code de la route). Lors d’un achat, un contrat de vente règlementé à alors lieu (code de la consommation). Et à d’autres mesures, des contrats du travail (code du travail). Dans un évènement de la vie courante, on remarque le nombre de règles de droit, il est un phénomène social.
Chaque société établie des règles, et elles sont destinées à organiser & régir le corps social (l’ensemble des personnes qui composent une société). L’ensemble de règles gouverne la vie en société, on appelle cela le droit objectif ou ‘du Droit’.
A l’échelle de l’individu, on trouve les droits subjectifs. Ils sont les droits qui s’appliquent à l’échelle de l’individu. Ces prérogatives sont relatives aux sujets de droit. Un sujet de droit est une personne juridique (physique ou morale). Il existe une étroite liaison entre droit objectif & subjectif. Tous les droits dont nous sommes les sujets ne prennent vie que par le droit objectif, c’est celui-ci qui décide d’octroyer telle ou telle droit subjectif. En mai 2013, le droit objectif à donner l’autorisation de se marier aux personnes de même sexe. Désormais, les personnes de plus de 18 ans, disposent du droit subjectif de se marier avec des personnes du même sexe.
Partie I : le droit objectif
Il