Introduction au droit :
Intro :
Selon le dictionnaire de l’académie française il y a trois définition du mot droit :
-1 : faculté de faire quelque chose , d’en jouir, d’en disposer, d’y prétendre, de l’éxiger. Cette définition assimile le droit à une faculté de faire, il s’agit alors d’une prérogative que le droit objectif reconnait à un individus dans ses rapports avec les autres par exemple le droit de propriété , le droit d’aller et venir ou le droit d’agir en justice. Comme le titulaire de ce droit est appeler sujet de droit, on parle de droit subjectif.
Mais sous le même terme de droit on a deux rélités différentes le droit objectif qui est considéré comme un ensemble de règles et les droits subjectifs qui sont considérés comme des prérogatives individuelles. En anglais , cette ambiguité est levé par le langue le droit objectif est appelé Law et le droit subjectif est appelé Rights. Dans le droit français ces deux significations ne s’opposent pas, elles sont complémentaires. Ce sont deux façons différentes d’envisager le même phénomène à savoir que le droit objectif détermine et encadre les droits subjectifs reconnu aux individus. Par exemple, l’article 1111-2 du code de la santé public dispose que : » toutes personnes à le droit d’être informer sur son état de santé, en cas de litige il appartient aux professionnels ou à l’etablissement de santé d’apporté la preuve que l’information à été délivrer à l’interressé . C’est donc une règl générale, une règle de droit objectif et édictée dans une obligation d’information du patient. Elle confère donc à ce patient un droit subjectif, le droit d’être informer ; ce qui lui permet s’il considère que l’obligation n’a pas été respecté d’utiliser un autre droit subjectif : c’est le droit d’agir en justice pour demander réparation de son préjudice.
2/ce qui est juste : cette définition assimile le mot droit à ce qui est juste. Cette définition permet d’ajouté une autre dimension au droit qui est celle de sa finalité