intro Droit privé 1
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Introduction au droit privéMatière a Td (plan du cours sur espace numérique)
Qu'est- ce que le droit? Le droit à de nombreux sens: --> Matière d'étude --> série d'articles, codes, formules, articles de loi --> Constructions intellectuelles --> relève aussi de la vie, de l'action (achat d'un livre, code de la route...)
"Le droit est complexe, car la vie est complexe"
Dès lors que plus pers ne se côtoient il faut des règles qui organisent la société, guident la conduite des ho. (ex : Robinson qui est seul sur son île n'a pas besoin de droit, or si une autre pers arrive il y a besoin de règles sous peine d'anarchie.)
"Pas de société sans droit" --> "ubi societas, ibi ius" Dans les sociétés primitives = pas de justice étatique mais règle de la vengeance, chacun assure le respect de son droit, c'est la justice privée, chacun se fait justice à sois même mais aujourd'hui = contraire : aujourd'hui nul ne peut se faire justice à sois même, c'est l'état qui a cette fonction. Le droit est apparu par paliers (Robinson avec Vendredi), passe un système avec certaines règles notamment avec la loi du Talion, qui limite la vengeance "œil pour œil, dent pour dent". On ne demande pas la mort donc vengeance = proportionnée. La vengeance, la justice doit être proportionnée. Le Talion est devenu rachetable, on paye une sorte d'amande (rapprochement de l'heure actuelle). De nos jours c'est l'état qui monopolise le pouvoir répressif, pas de loi de vengeance ou Talion c'est lui qui dicte les règles et qui sanctionne. Le droit est un fait humain, il permet de régler la conduite des hommes en société. Etymologie de droit: directum : ligne droite, ce qui est conforme à la règle. Introduction ou théorie générale du droit, intro, ce qui prépare à la connaissance ou à la pratique de qq chose, ici les règles de droit, les bases pour les autres disciplines juridiques.
Appliquer une règle de droit c'est répondre aux questions : --> Pourquoi?