INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE
DE
L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS

Introduction au DROIT CIVIL

Cours de M. Jean Laingui
(Maître de conférences)

LICENCE DE DROIT
1ère année de LICENCE

2013-2014

Sommaire

Sommaire 2 2
Introduction générale 3
Titre 1 Le Droit : une science humaine et sociale 4
Chapitre 1 Le sens des mots : Droit et Justice 4
Section 1 Recherche d’une « définition » 4
Section 2 Les parties de la Justice 10
Chapitre 2 Droit objectif et droits subjectifs 18
Section 1 Une distinction classique 18
Section 2 Actes juridiques et faits juridiques 23
Chapitre 3 La règle de droit objectif 29
Section 1 Les caractères généraux de la règle de droit 29
Section 2 Confrontation de la règle de droit avec la règle religieuse ou morale 36
Section 3 La spécialisation de la règle de droit : l’exemple du Code civil 45
Bibliographie sommaire 59
Table des matières 60

Introduction générale

Qu’est ce que le « Droit » ? Restons simple, c'est-à-dire évitons de nous lancer sur le terrain glissant de la philosophie du Droit, sur lequel l’étudiant juriste débutant risquerait de se perdre. Kant (1724 – 1804) pose cette question dans le § B de son Introduction à la doctrine du Droit et n’est guère rassurant ! « Cette question pourrait embarrasser le jurisconsulte autant que le logicien est embarrassé par la question : qu’est ce que la vérité ? » (Emmanuel Kant, Métaphysique des mœurs (1797) – Première partie – Doctrine du Droit, Librairie philosophique J. Vrin, coll. Bibliothèque des textes philosophiques, p. 103)… Sa réponse donne matière à réflexion : « Est juste toute action qui permet ou dont la maxime permet à la liberté de l’arbitre de tout un chacun de coexister avec la liberté de tout autre suivant une loi universelle » (précité, p. 104). Vous noterez que Kant fait appel dans sa définition du droit à la justice et à la liberté et que cette définition philosophique a