INTRO GENERAL AU DROIT S1
10675 mots
43 pages
INTRO GENERAL AU DROIT QCM 35 MIN FIN JANVIER
Le mot droit plusieurs sens: - droit objectif = ensemble des règles juridique qui gouvernent les rapports entre les êtres humains, règles qui régissent la vie des hô en société. - des droits subjectifs = prérogative accordé par les règle du droit objectif aux individus (ex: un proprio d'appartement a le droit de le louer ou de le vendre, il peut faire un certain nombre de chose avec un bien qui lui appartient (jouissance paisible des lieux louer) / quand quelqu'un me cause un dommage j'ai le droit à réparation / droit de me marier de divorcer...) => Le droit vu sous l'ordre de l'individu. Les droits subjectifs st liés au droit objectif, sans droit objectif il n'y a pas de droit subjectif
CHAPITRE PRELIMINAIRE: LA NOTION:
Le droit objectif suppose l'existence de règle comme la loi, le droit prend la forme de règle de droit
SECTION 1: LE ROLE DE LA RGL DE DROIT
Selon les pays et les époques on peut utiliser le droit et les règle de droit en poursuivant des objectif très différents mais de manière général on voit qu’en observant l'évolution historique de l'utilisation du droit, 2 ccptions s'opposent qui dépendent des époques et des aspirations sociale : - Parfois le droit est utilisé pour refléter la réalité existence => le droit miroir. On a un ordre établi et le droit vient refléter cet ordre établie, svt ce droit est inspiré de Dieu (= droit divin, rapport des individus à l'égard de dieu) - Il peut aussi ê considéré cô un moyen permettant de conquérir des avantages, de conquérir ce que l'on apl la justice => ccption instrumentale, instrument pour parvenir à la réalité social souhaiter par un ensemble d'individu
A) LE DROIT MIRROIR
Le droit n'est pas utilisé pour poursuivre un idéal de justice mais seulement pour refléter les rapports sociaux réel entre les hô, il s'agit de pérenniser les situations constatés ou de figer des positions (la noblesse, le clergé, le tiers-état). Les sources du droit