intro historique au droit
Introduction
Droit : racine grecque « recte » peut désigner ce qui est droit → idée de règle. Racine romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit.
Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit.
Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus est ars boni et aequi ».
Les grecs avaient distingué la loi positive (la règle édictée par l'autorité) et la justice. Si l'autorité est juste, elle va appliquer une loi juste, mais si on les sépare, une loi positive n'est pas forcément juste.
Aujourd'hui, le droit distingue les règles édictée par l'autorité mais aussi des droits subjectifs (ressentis comme juste). On est protégé par certaines règles de la DDHC.
À partir du moment où il y a une société, il y a eu un droit → le droit a toujours existé, même de manière primitive.
L'histoire juridique a un rythme sociologique et économique qui peut être différent des périodes politiques.
L'Antiquité : VIIIe siècle av JC jusqu'à 476 ap JC (chute de Rome)
Le Moyen-Age : 476 ap JC jusqu'à 1453 (chute de l'empire Byzantin et fin de la guerre de 100 ans)
La Renaissance : 1453 (période d'innovation) jusqu'à 1789 → « Période moderne »
La période contemporaine : 1789 jusqu'à aujourd'hui.
Partie I : Les Sources Antiques et Médiévales du Droit
(VIIIe siècle av. JC – 1453)
Chapitre I : Le Droit Romain
(753 av. JC – VIe siècle ap. JC)
Civilisation romaine, 3 périodes politiques :
-753 jusqu'en -509 : La Rome royale → 7 rois se succèdent.
-509 jusqu'en -27 : La République romaine → SPQR
-27 jusqu'en 476 (pour le Rome impériale) et en 1452 (pour la Rome orientale) : commencement de l'Empire romain avec Octave, Auguste et César (le sénat ne vote plus les lois, c'est l'empereur qui dirige réellement). À partir du