Intro
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Introduction au droitDans un sens le droit désigne un ensemble de règles qui gouvernent les rapports des hommes en société, et qui s'impose aux besoin par la contrainte, ds ce sens le droit est fait de règles impersonnelles considérer en elle-même objectivement. On parle de droit objectif.
Dans un 2ème sens on définit le droit par les droits c'est a dire les différentes prérogatives dont peuvent se prévaloir les individus entre eux ou les individus a l'égard d'institution (ex: l'administration). Dans ce sens la on parle de droit subjectif.
PREMIERE PARTIE: LE DROIT OBJECTIF
CHAPITRE 1: LA REGLE DE DROIT
Système: Ensemble de procédés ordonné, ou ensemble d'objet liés par des rapports stables.
Section 1: Les différentes branches du droit
Droit: fait le lien entre le concret et l'abstrait
Le droit est représenté par deux grands Blocs: le droit public et le droit privé
§1: La distinction entre le droit privé et les droit public
A) Le droit privé et ses composantes
Le droit privé est un ensemble de règles qui gouvernent, s'appliquent aux rapports des particuliers entre eux ou avec des collectivités privé (association,...). Les règles de ce droit privé sont orientés vers la satisfaction d’intérêt individuel et sont sanctionnés par les tribunaux de l'ordre judiciaire (cour de cassation).
Au sein de ce droit privé il y a une matière reine: le droit civil. (Droit civil vient du latin: Civis= citoyen). Le code civil date de 1804.
Avant le code civil, on était sous l'empire de l'ancien droit: système juridique en place jusqu'à la révolution. Dans l'ancien droit, le système juridique est coupé en deux: ds le sud de la France on le droit écrit (le droit romain et ds le nord il y a une tradition de droit oral (coutume: ne découle pas de règles écrites).
Le Droit écrit varie selon la hiérarchie des ordres, les professions,...
Le droit intermédiaire (1789-1804): beaucoup de reformes inspiré par l'idée de liberté qui a entraîné la suppression