Droit Civil

Introduction au cours de droit civil :

Dans les disciplines de ce droit privé, le droit civil est la discipline dominante. C’est d’elle que toutes les autres disciplines de droit privé ce sont nourris.
S’il on veut donner une définition, c’est la branche qui étudie les droits que les particuliers (vous et moi) exercent dans leur rapport entre eux, et les obligations réciproques qui pèsent sur eux. Il définie les titulaires de ces droits, la nature de ces droits, les règles d’acquisition, de transmission et d’extinction de ces droit. Ce sont les domaines du droit civil.

Le droit civil est la plus achevée de toutes les branches. C’est dans cette branche que les grandes théories on étés développés.
Argument : La date clé dans l’histoire du droit, c’est 1804, le code « napoléon », le code civil qui a été adopté.

L’évolution historique du droit civil :

* Avant le code civil
Il n’y avait pas d’équivalant sous l’ancien régime jusqu’à la révolution. Il y avait un droit civil qui été issus de coutumes. (Ancien droit)
Le nord, c’était des coutumes orales = inspiration germanique
Le sud, coutume écrite, règles écrites = influencé par le droit romain

Inégalités. Enfants issu de couples non mariés, classe sociale (clergé, tiers état, noblesse), la fortune immobilière.
Juste avant le code civil, on a essayé d’unifier les règles. 1789-1804 : énormes réformes avec la Révolution : égalité, liberté. Mais celui qui va y arriver c’est napoléon en 1804. Il va bâtir à cette date, le code civil. Le code proclame le principe d’égalité des personnes. Mais cette égalité n’est pas totale. [Le mariage !!]
* Après le code
Des règles on été rajoutés. (Code pénal 1810).
Faire évoluer le code civil vers plus de libertés, d’égalité entre les personnes, au sein de la famille également, plus de protection à l’égard des personnes. La famille est reconnue hors mariage.
Le code civil est en perpétuelle évolution. Le droit civil a suivi les évolutions