Introduction au droit des sociétés

Pages: 205 (51039 mots) Publié le: 30 novembre 2010
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT DES SOCIÉTÉS

I – L’OBJET DU DROIT DES SOCIÉTÉS

Ce droit des sociétés a pour objet les sociétés.
Définition du travail des sociétés : La société est une entreprise dont les associés se partagent le contrôle et les résultats (pertes ou bénéfices).

A - Approche sociologique des sociétés

1 – Le nombre des sociétés

Plus de 3 millions au 1er janvier2008 de sociétés ce qui est plus que la population de Paris. C’est la forme d’entreprise qui augmente le plus. Jusqu'à présent, l’entreprise individuelle reste la forme majoritaire, mais la tendance s’inverse et il y a plus, actuellement, de création de sociétés que de création d’entreprises individuelles.

2 – La diversité des sociétés

C’est donc un phénomène très divers. Les sociétés sontdiverses :
-par leur taille : unipersonnelle ou comprenant des millions d’actionnaires (ex France Telecom).
-par leur activité : économique, mais d’autres n’en n’ont pas comme les sociétés civiles immobilières qui sont propriétaire d’immeubles mais qui la plupart du temps n’exercerons pas une activité économique.
-par leur forme juridique : commerciale civile, avec ou sans personnalité morale,des sociétés a risque ou a risque limité, des sociétés de personnes ou des sociétés de capitaux.

Les sociétés sont une population, elles vendent, fusionnent, elles revendiquent des droits comme celui de l’image, des droits de l’homme… La stabilité de ces sociétés peut permettre de faire du chantage aux Etats (par ex JO en Chine), elles sont une sorte de population en marge des personnephysiques qui joie d’un pouvoir considérable qu peut menacer la stabilité des Etats (ex Island avec les 3 banques).

B – Approche historique des sociétés

1 – 1er période : L’époque romaine

Ici est l’émergence de la structure sociétaire.
La société naît de l’indivision familiale pdt l’époque romaine. Pdt longtemps quand un pater familial décédait ses descendants divisaient sa propriété. L’idée aalors émergé que les descendants pouvaient interdire l’indivision cad choisir de rester ensemble pour exploiter la propriété commune et c’est cette communauté volontaire familiale qui va donner l’indivision civile d’ou naîtra la société civile et la société commerciale.
Parallèlement, a la même époque, ont vu le jour des sociétés de publica (les publicains levaient les impôts tout les 5 ans etpdt les périodes de 5 ans ils ont commencé a faire des prêts). Ces sociétés de publicains sont devenues peu a peu permanentes et l’idée est né que ces sociétés pouvaient avoir une existence, un corpus autonome de l’existence des associés.

2 – 2e période marquée par la chute de l’empire romain

L’idée sociétaire va disparaître en même temps que l’écriture, que les contrats. La société tombedans l’oubli.

3 – La redécouverte de la structure de la société vers l’an 1000

Les croisades ont commencé a cette époque et derrière les croisées se mettent en route les caravanes des marchands. Ce peuple de marchands va redécouvrir des instruments juridiques dont il a besoin pour la propriété de son commerce.

La société va d’abord être découverte en Italie, et l’on va assister a troisphénomènes qui vous être ensuite importé en France :

-la commande : elle est un contrat mis au point par les commerçants des ports Italiens pour développer le commerce maritime. Ce contrat est passé entre un négociant qui reste a terre et un capitaine de bateau qui part en mer. Le négociant apporte des K, des marchandises et le capitaine a pour mission de faire fructifier ses capitaux. Lecapitaine va donc acheter et vendre mais aussi échanger (troc), puis au retour du bateau ils vont partager les profits et les pertes en suivant les accords du contrat fait avant de partir. (Voir société en commandite simple ou par action).

-les sociétés qui n’ont pas d’objet précis : la commande ici est créé pour une expédition déterminée, elles sont crée pour différentes activités et prennent...
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