Introduction au droit

42441 mots 170 pages
• PREMIERE PARTIE : LE COUPLE

*Titre 1 : Le couple marié

Chapitre 1 : L'avant mariage
--| Section 1 : La liberté du mariage
--| Section 2 : Les effets des fiançailles

Chapitre 2 : La formation du mariage
--| Section 1 : Les conditions de fond du mariage
--| Section 2 : Les conditions de forme du mariage
--| Section 3 : La sanction des conditions de formation du mariage

Chapitre 3 : Les effets du mariage
--| Section 1 : Les liens personnels entre les époux
--| Section 2 : Les liens patrimoniaux entre époux

*Titre 2 : Le couple non marié

Chapitre 1 : Le concubinage
--| Section 1 : La reconnaissance progressive du concubinage hétérosexuel par le droit positif
--| Section 2 : La reconnaissance tardive du concubinage homosexuel par le droit positif

Chapitre 2 : le Pacte civil de solidarité
--| Section 1 : Les conditions d’existence du PACS
--| Section 2 : Les effets du PACS

*Titre 3 : La désunion du couple

Chapitre 1 : La dissolution du lien conjugal, le divorce
--| Section 1 : les règles communes relatives à la procédure de divorce
--| Section 2 : Les cas de divorce
--| Section 3 : Les effets du divorce

Chapitre 2 : Le relâchement du lien familial, la séparation de corps
--| Section 1 : le prononcé de la séparation de corps
--| Section 2 : Les effets de la séparation de corps
--| Section 3 : La cessation de la séparation de corps

Chapitre 3 : La désunion des couples non mariés
--| Section 1 : La rupture du concubinage
--| Section 2 : La rupture du PACS

• DEUXIEME PARTIE : L'ENFANT

*Titre 1 : La filiation ou le rattachement de l’enfant à sa famille

Chapitre 1 : La filiation biologique
--| Section 1 : Les règles générales
--| Section 2 : L’établissement non contentieux de la filiation
--| Section 3 : Les actions relatives à la filiation
***
Introduction

Essai de définition : La notion de famille fait entrer en jeu des personnes et des liens entre elles. Mais quel lien ? De plus, doit-on parler de la

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