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Introduction au droit

23583 mots 95 pages
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Introduction au Droit

Introduction :
Qu’est ce que le Droit ?
Définition du dictionnaire du Droit :

polysémique donc : complexe, fécond, riches de sens fondé sur la rectitude des sens et du cœur conforme à la loi (ex : une personne droite) faculté d’accomplir un acte, une action (ex : le droit de faire ce qu’il nous plait) ensemble des règles qui régissent la conduite des Hommes en société, rapports sociaux

Définition du Droit d’après une personne ne travaillant pas dans le monde du Droit :

Droit émane d’une personne : une autorité qui représente le Droit (Juge police douane…)
Symbole du droit : Balance et glaive
Pas forcément oppressent
Point de contact : acte de naissance, de mort, logement, impôts…
Tendancieux : action de justice
Soumission

Définition du Droit d’après un juriste

Pas uniforme : différents types de Droit même pour le juriste
Conception autoritaire : Droit = modèle de conduite construit par le pouvoir
Conception judiciaire : Droit est ce qui est approuvé par les juges
Conception évangélique : (désuète) Droit est l’antidote du pêché
Conception moralisatrice : droit est l’avant du bien et du juste
Conception philosophique : Droit est juste partage, bonne conduite, sécurité, progrès de l’Humanité
Conception tautologique : Droit est « tel qu’il doit être » Herring sociale régulation de la vie sociale
Sans société pas de Droit

Droit objectif ≠ Droit subjectif

Droit objectif : ensembles des règles de la destinée à organiser la vie en société.
Règles général, impersonnel
Occulte la dimension individuelle de la règle du droit

Droit Subjectif :
Prérogative individuelle
Particulier.

1er Partie le Droit objectif :

Définition du Droit Objectif :
Ensemble des règles de Droit : organise la vie des Hommes en société
2 niveaux :
Elémentaire : règles de Droit objectif
Intermédiaire : principale décision du Droit objectif.

Chapitre 1 : Les règles du droit objectif
Règle de

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    Générale : Peut considérer une catégorie de personnes, de sujets de droits. Impersonnelle : Ne peut pas concerner une personne nommé en particulier ou une famille. Sanction : Pénale (prison, amende, etc.) ou extra-pénale (Interdiction d’exercice, dommages et intérêts, annulation d’un acte, etc.)….

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