Introduction au droit
M. Thomas Groud
Il faut consulter les introductions au droit disponibles à la BU. Tous les ans l’étudiant en droit doit acquérir la dernière édition du Code Civil.
Ce cours est une introduction au droit privé (ensemble des règles de Droit qui gouvernent les rapports des particuliers entre eux) qui sera divisé en trois titres. Titre préliminaire premiers pas ; un deuxième : le juge ; un dernier : la règle de droit.
TITRE 1 : PREMIERS PAS
CHAPITRE 1 : DEFINIR LE DROIT
Les définitions du droit sont multiples. La première c’est ce que j’ai le droit de faire ou pas. Pour qu’il y ait Droit, il faut qu’il y ait société, le face à face entre deux personnes n’est pas une société, il faut une pluralité de rapports interindividuels. Cette pluralité est à l’origine de conflits, la règle de Droit intervient pour apaiser ces conflits. Le droit est donc l’ensemble des règles de conduite humaine qui organisent la vie en société.
Les juristes distinguent deux éléments. Il y a le Droit, ou Droit objectif qui est un ensemble de règles de conduite socialement édictées qui s’imposent aux membres de la société pour régler les rapports sociaux. Il y a le droit, les droits subjectifs. Il s’agit des prérogatives que le Droit objectif reconnait à un individu ou à un groupe d’individu et dont ils peuvent se prévaloir dans leurs rapports avec les autres êtres humains.
SECTION 1 : LE DROIT OBJECTIF
Le Droit objectif c’est un ensemble de règles, la charte sociale du groupe. Ce n’est pas un amas de règles, il s’agit pour les juristes d’une totalité cohérente. On parle d’ordre juridique, ou d’ordonnancement juridique. Il s’agit d’une construction cohérente. Pour comprendre le Droit il faut prendre la règle de Droit isolée en elle-même et le fondement de la règle de droit. Sous-section 1 : La règle de droit en elle-même
Quand l’article 371 du Code Civil dit que « l’enfant à tout âge doit honneur et respect à ses pères et mères » c’est une règle de