Introduction au droit

Pages: 21 (14478 mots) Publié le: 9 octobre 2015
Introduction au droit

INTRO
I-L'importance du droit
a)infla° normes jurid
Pr perso normal, dt est familier (entend svt parlé), mystère (univers spé avc vocab et notions) mais éffrayt (ref à interdic°). Dt est partt (ex : contrat de baye, divorce, protec° info perso sur Fb, actualité (ex:crise migrant)). Dc dt place imp ds Mocc (+) et resteM (-). On parle d'état de dt ( :comportemt de ttes persoest régie par le dt). But dt : éliminer rapport de force.
Ds ttes soc, ya de+en+ régles de+en+ cplx car :
-cplx° socté à cause du progres tech (ex:IVG → pls régles à créer)
-état prov : dps Xxè, état interv de+en+ ds éco pr soli (chô, log assitance, assu) →bcp regles qui matérialise son ac°
-rep volonté protéger +faibles car qd pas régles dt →lib →loi +fort dc pr =ité, cohabita°
-dvlpmt UE →cplx°, x° regles car s'ajoute à celle déjà existante.
Le dt est de+en+ changeant : pr s'adapter changemt soc mais aussi pr faire effet d'anonce (pr envoyer msg citoyens) (ex:loi VS chô:nmbreuse mais pas dim chô) Plupart serve à montrer gouv agisse. Impossible que dt soit pas complexe, plurale mais pas changeant.

b)essai d'une def du dt
Pas off car dif à distinguer de d'autres regula° comportmts(moral, religion)
-dt est social: but est reglementer comportemts H en soc (ds rapp prof et perso). Dc dt existe que si ya 2pers ou +
-regule rapp hum pr plus utiliser force mais a pas completmt disp mais très limité (état utilise force pr maintien ordre ou exécuter décision just), particuliers pas dt utiliser force sauf légitime défence. Veut remplacer force par regles dt.
-dt est outil direc° pubcomportemt hum : ds ttes soc, ya struc commandmt qui est en change d'étiquetter règles. Ms desfois cela vient de tradi orale (ex:tribu)
-critère validité : Les regles devienent du dt car faut que ceux qui ft la loi et loi a eu une légitimité de la +gde partie de popu donné. Popu se soumet dc à cette struc de commandmt. Légitimité vient des élec°, histo (roi). Pr St Augustin, dt : prenons 2 situa° :entre l'inspecteur impot qui te dmd 200€ et voleurs qui vs vole 200€. Dif : inspecteur a légitimité à vs dmd 200€ voleurs applique force et extersion. 1È est du ct pas l'autre
-dt → litiges, obscurité dc ds ttes soc, ya qqc qui a fct de trancher litige, interpreter dt qd obscure pr éviter aggrava° conflit et maintenir fctmt soc. Ajd c' juge ? Avt roi, chef tribu, empreur...
droit:phéno pub derégula° soc visant à limiter recours à force qui est reconnu et accepté comme tel par majo d'un gr soc donné et sonduisant svt à renvoyer dvt un tiers le reglemt des litiges.
Dt a pls significa° par apport à ajd avc :
-dt objectif : ens regles qui régissent vie des H en soc (ang:law) → pdv d'en haut, global
-droits subjectifs:possibilité de faire et éxiger qqc (ex:droit de s'inscrire) (ang:rights) →pdv particulier. =>Dif pdv mais se complete : rights st pérogatives reconnus par laws
-dt positif : ens regles qui se st posé ds pays à moment donné

II-Importance science du droit
Cest étude du dt dc a 2csq : vocab spé et mode raisonnemt spé
a)un vocabulaire propre
En dt, chq mot a sens très précis. Typologie :
-ya mots qui ont ^m sens que vocab courant (ex:le père, le salarié)
-ya mot qui dsvocab courant a pls sens, ds vocab courant 1seul sens (ex:enfant en dt : exclusivemt fils/fille de, perso en bas agé est « mineur »
-ya mots qui ont sens courant dif sens jurid (ex : « meuble » ( :tte chose que l'on peur déplacer),immeuble ( :tte chose qu'on peut pas deplacer)chat, courant élec est meuble)
-ya mots qui existe qu'en dt (ex: la curatelle est régime protec° perso vulnérables/exequatur : qd juge Fr permet execu° juge Ext sur sol Fr (ex : mariage las vegas valide en Fr))
-ya mots qui st utlisés en dt mais pas def précise car qd loi est voté, on utilise therme générales, il revient au juge d'utiliser ou pas cette no° (ex : art1382 du Code Civil:tt fait qcq de l'H qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer =>le therme faute...
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