Droit commercial
Historique
Le droit commercial et l’ensemble des règles qui s’appliquent aux activités industrielles et commerciales. le droit positif est le droit mis en œuvre à une période donnée.
Le premier système juridique a été la religion, puis cela a été l’idéologie (= explication de la mise en place d’une société de façon idéale) particulièrement à travers le libéralisme. Le libéralisme se base sur la loi de l’offre et de la demande, c.-à-d. sur leur existence.
Période de l’Antiquité
Pendant cette période, les gens vivent en autarcie c.-à-d. qu’il n y a pas d’échange entre eux, ils sont retournés vers eux-mêmes. Il n’existe que le troc, et les seules règles de droits concernent le commerce maritime, règles apparues tout d’abord chez les phéniciens (=Liban). Ces règles vont devenir des règles internationales et sont basées sur la pratique. Les gens pratiquent le principe de la parole donnée (= consensualisme).
Période du Moyen-Age
Des nouvelles institutions sont mises en places (ex : les banques, la lettre de change) car le Moyen-Age comprend l’époque des foires : les commerçants font des échanges pendant cette période, mais le transport d’argent des commerçant est risqué car ils sont souvent détrousser, il demande alors au banquier de faire une lettre pour remplacer l’argent. Progressivement, cette lettre deviendra la lettre de change. La lettre de change est un mode de paiement par lequel le tireur (= l’émetteur) donne l’ordre au tiré (le receveur) de payer une somme d’argent à court terme au bénéficiaire.
Le commerce maritime se développe fortement suite à l’époque des croisades. Il se met en place un droit international coutumier.
Période de l’Ancien Droit
Cette période est une rupture avec le Moyen-Age pour des raisons :
- économiques : les échanges se faisant principalement dans la méditerranée, la prise de Constantinople en 1453 par les turcs stoppent les échanges en Méditerranée. La découverte de l’Amérique à cette époque-là permet