Introduction Historique au Droit Privé
Le droit privé est le droit portant sur les personnes physiques ou le personnes morales sur leurs relations entres elles, sur les biens.
Introduction générale - Aperçu actuel sur le droit privé
I - Le droit privé c’est du droit
II - La distinction entre droit privé et droit public
III - Le droit elles autres sciences sociales
I - Le droit privé c’est du droit Paragraphe 1 : La signification du mot droit
On peut parler de droit objectif et de droits subjectifs.
Objectif (singulier): Ensemble des règles qui dans une société déterminée régissent les relations des humains entre eux et s’impose à eux par le moyen de la contrainte de l’Etat grâce à la force de l’Etat.
Subjectifs (pluriel car ce sont des droits rattachés à des personnes): Prérogatives reconnues aux individus et dont ils peuvent se prévaloir dans leurs rapport avec les autres sous la protection de l’autorité public, étatique (Etat).
Paragraphe 2 : Les caractères de la règle de droit
A) Abstraite
Abstraite
C’est à dire qu’elle s’applique à tous; catégorie ouverte de personne et non au cas par cas. Abstraction faite de leur personnalité.
Impersonnelle
Garanti contre l’arbitraire, générale, s’implique de la même manière sur tout le territoire.
Au Moyen-Âge, il existait une personnalité des droits c’est à dire que chacun en fonction de sa classe sociale, avait des règles et droits particuliers.
Permanent
Elle s’applique chaque fois que ses conditions sont remplies et tant qu’elle n’est pas supprimée.
B) Nécessaire
Hobbes « Homo homini lipis » c’est à dire « L’homme est un loup pour l’homme ». L’homme à tendance à abuser de sa force au détriment des autres.
L’homme vit en société et les règles sont nécessaires pour assurer la sécurité. Donc le droit est indispensable si on veut instaurer un ordre social. Donc les règles sont nécessaires pour protéger le faible et freiner le fort.
C) Coercitive