Introduction historique au droit
-2 réalités : - l'existence des règles juridiques dans toute société est un principe même rudimentaire. - la relativité des systèmes juridiques qui peuvent varier selon les lieux
Cela montre que le droit n'est pas isolé, replié sur lui-même. Il exprime des valeurs, des usages, des traditions propres.
Exemple : les sociétés anglo-saxonnes : avec la common law : existence d'une règles coutumières tout un refus d'entrer dans l'union européenne.
-ce qui détermine un système juridique : la politique, la religion, l'anthropologie (exemple : question de l'euthanasie : devoir des médecins/dignité) (place de l'homme dans le système juridique),
La philosophie, la morale, les faits sociaux concourent à toutes les époques de redonner au droit à caractère vivant.
- les fondations d'un droit élaboré viennent de l'antiquité : en Grèce, le droit constitutionnel ; à Rome le droit civil (exemple : le mariage : contrat consensuel) ; le christianisme primitif avec la notion d'équité (exemple : les circonstances atténuantes : un mineur se commettre un crime de même nature que les adultes et moins puni)
Et le christianisme va contribué à la formation du pluralisme du droit (moyen âge : droit coutumier, droits savants : romain et canonique, droit Royal)
-principe d'une règle de droit : orale puis écrit puis unification (exemple du droit européen).
Cette tendance diversifiée des sources du droit donnent naissance au 15e siècle à une technique législative uniterne.
-la révolution française va marquer une étape à un supérieur avec un système juridique fondé sur le culte de l'individu. Cette consécration donnera naissance aux multiples codifications nationales et internationales.
I - l'étang des fondations : les sources du droit à l'époque antique
Chapitre 1 : le droit de la société grecque.
Chapitre 2 : le droit dans la société romaine.
Chapitre 3 : le droit de la société chrétienne.
II - le temps des mutations : le pluralisme du