Introduction a l'histoire du droit
*Antiquités (précède 5e siècle de notre ère)
Droit positif : celui que l’on applique de nos jours. Histoire du droit va permettre de comprendre les mécanismes du Droit.
Ce que l’on peut dire du Droit est qu’elle est une matière très technique, peut être très complexe.
Apprentissage (cours historique droit) d’une méthode. Etude droit est très théorique.
Definition du Droit : *(Sous l’Antiquités) : « Le droit c’est l’art du beau et du juste » « L’art de rendre à chacun le sien » *(19e siècle) avec Gustave Flaubert (étudiant en Droit pendant 3 ans à Paris.) : « On ne sait pas ce que c’est ». Soit le Droit est très compliqué à définir. * « Le Droit c’est ce que dit la loi ». La définition est incomplète, la loi n’est pas la seule source du Droit. (Jurisprudence, Doctrine, Droit romain, la coutume…) * « Le Droit c’est la loi des partis. » *Le Droit peut aussi : résulter de la décision du juge = Jurisprudence.
Doctrine c’est l’avis des auteurs. Les Romains considéraient le Droit comme un art ; aujourd’hui on le considère comme une science.
Comment appréhender le Droit ? *Un phénomène social
Ce sont les règles qui organisent la vie en société, le Droit est à la fois une conséquence mais aussi une condition de la vie en société.
Conséquences : Pas de Droit sans société
Condition : Pas de société sans Droit
Definition du Droit : « Le Droit est un ensemble de règles obligatoires destinées à organiser la vie en société. Ces règles lorsqu’elle ne sont pas respectées sont assortis de sanctions émanant de l’Etat. »
Sens du mot Droit : (2 sens) 1) Le Droit : c’est un ensemble de règles qui va régir les relations entre les Hommes. Il peut y avoir des sanctions si elles ne sont pas respectées, imposé par la contrainte. Ces règles sont impersonelles !!
Ce qui définit le mieux le Droit c’est l’objet qu’il poursuit. On parle de Droit Objectif.
Quels types de