Introduction au droit de l'outre-mer

1956 mots 8 pages

INTRODUCTION Le droit de l’outre-mer est une composante du droit public français jusqu’en 1954 le droit de l’outre-mer s’appelait la «législation coloniale».Expansion coloniale . La France se lance dans l’aventure coloniale à partir du XVIe siècle, cette expansion coloniale est au départ des initiatives privées de grands riches, de grandes personnes fortunées qui veulent conquérir le monde pour exploiter les ressources, qui sont à l’origine de la domination de la France sur des terres éloignées. Ex Jacques Cartier au Canada et en Amérique du nord ou encore …afficher plus de contenu…

C’est à cette période là qu'entre dans le domaine coloniale ce qu’on appelle encore aujourd’hui 4 vieilles colonies, les 4 vieilles colonies ( la Réunion, la Guadeloupe, la Martinique , et la …afficher plus de contenu…

Club, cercle politique qui s’affrontent se créent et vont se positionner sur la question coloniale et vont s’affronter sur la question coloniale. Plusieurs positions opposent lobby des planteurs : faveur autonomie, société des amis des Noirs ( créée en 1789 ) défend l’égalité des droits. L’esprit des lumières de La DDHC du 26 Août 1789, va soulever de grand espoir d’émancipation des colonies , mais va rester sans lendemain . First TRAVAUX assemblée constituantes, semblent données plus de poids aux thèses des planteurs ( autonomie des colonies) , ainsi en 1790 ( tjr RF) une loi exclut les colonies du

en relation

Culture g
712 mots | 3 pages

Aujourd'hui, il reste ce que nous appelons les poussières d'empire. La France n'a pas perdu ses colonies dans la paix, souvent dans des guerres : Indochine, Algérie. Les Outres-Mer français apparaissent comme semblable. Se sont des même territoire issue de la colonisation mais qui sont différent selon leur localisation géographique. La Remise à niveau et le rattrapage de ses territoire qui sont non seulement français mais aussi Européen lorsque la France opta à l'Europe.….

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L'abolition de l'esclavage dans l'empire de 1848
685 mots | 3 pages

Dans un premier temps, l’abolition de l’esclavage de 1848 à crée des enjeux dans les colonies françaises. Nous pouvons nous appuyer sur le document 4 qui est un extrait du livre Henri de Frémont du tome 3 publié en 1986 par Pierre Desscales qui est un témoignage d’un colon martiniquais au XIXe siècle. En effet, nous pouvons affirmer grâce à la citation « des réjouissances ont remplacé la rage (…) des cris de joie se faisaient entendre » ce qui nous montre le changement de caractère des esclaves qui était avant malheureux et aujourd’hui heureux. De plus, cette humeur….

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L'empire colonial français dans les années 1930
750 mots | 3 pages

La droite n’acceptait pas, au début, que la France ait des colonies. Elle y voit alors un élément de puissance et de grandeur dans l’Empire colonial. Quant à la gauche, ils ne sont pas toujours d’accord avec les idées colonialistes mais, ils ne critiquent pas le principe en lui-même. La propagande est….

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les violences de guerre durant les deux guerres mondiales
487 mots | 2 pages

Une série de conflits entres les différentes puissances coloniales mèneront à la guerre de Sept Ans, qui marquera l'avènement de la suprématie britannique sur le continent, formant l'Amérique du Nord britannique, un ensemble de colonies et de territoires appartenant à l'Empire britannique. Trois de ces colonies se fédérèrent le 1er juillet 1867 et formèrent le Dominion du Canada, un État indépendant, qui deviendra totalement souverain en 1931 avec la ratification du Statut de Westminster. Le Canada est une monarchie parlementaire membre du Commonwealth of Nations. Les deux langues officielles sont l'anglais et le français.….

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Les grands modèle idéologiqes
1833 mots | 8 pages

Chaque état est un lieu de débat, d’administration, de lois spécifiques correspondant aux orientations de ses lecteurs. - L’électeur désigne magistrats et chefs de la police. - indépendance : régime présidentiel -> véto, ne peut pas dissoudre le congrès mais peut gouverner sans son accord. Comme les hauts fonctionnaires et les juges de la cour suprême. Son pouvoir est toutefois limité : congrès : démettre le président ; impeachment.….

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Ecjs
736 mots | 3 pages

Mais ces mouvements estiment que leurs revendications sont ignorées et voient dans le traitement que l’Etat réserve aux rapatriés des colonies un signe de mépris. Les Corses argumentent donc que leur île fait figure de terre vierge où il n’est pas besoin de consulter la population locale sur les rapatriements. c) L’affaire d’Aléria et la naissance de la FLNC Dans une situation qu’elle estime fermée, l’Action Régionaliste Corse décide de choisir des moyens d’actions plus radicaux.….

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La révolution américaine : )
442 mots | 2 pages

L’Angleterre domine donc une grande partie du continent. Il reste les espagnols qui occupent l’ouest et le sud. A l’est, sur une longueur de plusieurs milliers de km, s’étendent les 13 colonies britanniques. La plupart des colons qui y vivent sont originaires de grande Bretagne. Un différent d’ordre territorial oppose la métropole et les colonies.….

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Ddhc 1793
1003 mots | 5 pages

Ce qui distingue la Déclaration de 1793 de celle de 1789, c’est la tendance égalitaire qui s'y exprime. Ainsi la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 rappelle les droits naturels prescrit par la 1ère déclaration, en mettant l'accent sur les libertés individuelles, l'égalité, la résistance à l'opression. Après s'être interessé aux fondements de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, nous verrons comment le droit français est directement au service….

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Robespierre, discours à la constituante
1170 mots | 5 pages

DISCOURS DU 13 MAI 1791 DE ROBESPIERRE A LA CONSTITUANTE Passage étudié : depuis « Dès le moment où dans un de vos décrets » jusqu’à « ni la nation, ni les colonies, ni l’humanité entière ». Introduction : en 1791, année de ce discours, la Révolution a brisé la monarchie absolue, créé une Nation, aboli les privilèges, rédigé la « Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen » et nationalisé les biens du Clergé. Cependant, demeure la pratique de l’esclavage des Noirs dans les colonies.….

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Culture g
10751 mots | 44 pages

Une opposition grandi et à Boston, les citadins noient trois cargaisons de thé. L'Angleterre réplique et restreint l'autonomie des colonies. La guerre éclate alors et dure huit ans, elle se solde par la victoire des armées de G Washington….

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Les kanaks
623 mots | 3 pages

Exposition coloniale internationale de Paris en 1931 Le ministre français des Colonies, Paul Reynaud, inaugure en fanfare l'Exposition coloniale en compagnie du président de la République Gaston Doumergue et du commissaire général de l'exposition, l'illustre maréchal Hubert Lyautey. Cet événement marque l'apothéose de la IIIe République et de l'oeuvre dont elle a été la plus fière : la colonisation ou la mise sous protectorat d'une bonne partie de l'Afrique noire et de Madagascar, de l'Afrique du Nord, de l'Indochine ainsi que de la Syrie….

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document
4648 mots | 19 pages

Le Canada est unemonarchie constitutionnellefédérale à régime parlementaire d'Amérique du Nord, situé dans la partieseptentrionale du continent. Fédération de dix provinces et de trois territoires, il s'étend d'est en ouest de l'océan Atlantique à l'océan Pacifique et vers le nord jusqu'à l'océan Arctique. La superficie du pays est de 9,9 millions de kilomètres carrés, ce qui en fait le deuxième pays le plus vaste du monde après la Russie. Bordé par les États-Unis au sud (Mainland) et au nord-ouest (Alaska), sa frontière terrestre est la plus longue au mondeentre deux pays. Le territoire canadien a d'abord été….

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Unification italienne
1468 mots | 6 pages

Le 4 février 1794, pour la première fois dans l’histoire, fut proclamée par la Convention nationale, l’abolition de l’esclavage, près de 4 ans après l’adoption par l’Assemblée de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Mais l’abolition, appliquée dans toutes les colonies françaises, sauf à l’île Bourbon et aux Mascareignes, fut révoquée en 1802. Il fallut attendre le 27 avril 1848 pour que le gouvernement provisoire de la République abolît par décret l’esclavage. Désormais, selon l’article 7 du décret d'abolition immédiate de l’esclavage : « Le sol de France affranchit l’esclave qui le touche ». Reportons-nous tout d'abord à l'événement de la première abolition, puis à celui de l'abolition définitive de l'esclavage, et plus particulièrement aux débats à l'Assemblée, notamment ceux de 1794 et de 1848, avant d'examiner le déroulement chronologique et l'épilogue, aujourd'hui, de ce qui est devenu désormais une mémoire et un récit partagés.….

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La colonisation francaise du mi xixe jusqu'a 1939
1217 mots | 5 pages

Autrefois, la France était désignée par « Empire Colonial Français » et désignait l’ensemble des territoires d’Outre-Mer colonisés par la France. Il y eu deux Empires coloniaux différents. Le premier prit place entre 1546 à 1763 et le second entre 1763 à 1962. Le second espace colonial français comprenait, des îles comme la Réunion, la Martinique, l’île Maurice, Rodrigues, Madagascar ainsi que l’Indochine et des ensemble de territoires africains appelés « AEF » (Afrique Equatoriale Française) comprenant le Tchad, le Cameroun, l’Oubangui-Chari, le Gabon et le Moyen-Congo, et « AOF »….

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La tomate
774 mots | 4 pages

I Une supériorité française Tout d’abord, la France considérait les colonies comme de simples territoires sans importances. Les laissant ravagées après le passage des troupes colonisatrices elles ne furent ni restaurées ni subventionnées. Tout au contraire, l’exploitation des colonies est mise entre les mains d’employeurs privés ne se privant pas pour abuser et bafouer toutes les lois et les dignités que se doit d’avoir un homme. Le travail forcé étant monnaie courante, la violence qui l’accompagnait n’était pas plus étrange. Les colonies étant délaissées a leurs sorts elles devaient, en plus de subvenir a leurs propres besoin, produire de grande quantités de marchandises a un coût très bas afin d’établir un marché avec la métropole.….

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