Introduction

1454 mots 6 pages

Introduction

I. La notion d’obligation

Obligation de droit entre deux personnes par lequel l’une et tenue de procurer un avantage a l’autre et ce terme d’obligation désigne le terme juridique qui unie le débiteur au créancier. L’une procure un avantage a l’autre et le rapport doit être soumis à une contrepartie (chacun des contractant pourra avoir un avantage issue de ce contrat).

Ex : contrat téléphone mobile.
Le client : débiteur (doit quelque à l’autre), il va verser tous les mois de l’argent à son fournisseur afin de pouvoir utiliser son téléphone (obligation de paiement), pendant 12 ou 24 interdiction de résilier son abonnement (obligation de fidélité)
Le fournisseur : il est débiteur de service (obligation d’assurer la communication), assurer une assistance, ne pas dévoiler les données personnelles du client (obligation de confidentialité).
Créancier : créance en argent et surtout une fidélité (Itineris ancien Orange => les contrats de A, passent dans l’entreprise B). Le fournisseur doit répondre à se service
Client : créancier assistance
C’est deux rapports d’obligations on les appelles des contrat, c’est volontaire car les deux personnes ont bien voulu signer.

Ex : Dol (pensiez être marier au type le plus fabuleux de la terre, mais en fait c’est un vrai arrogant et macho) dans le contrat de mariage ne peut être accorder.

Ce qu’on va voir dans le Droit des contrats on va voir quand est-ce que un contrat est crée, puis la formation et enfin la rupture. Et après avoir travailler sur le droit des contrats on travaillera sur la responsabilité civil (être responsable de ces actes devant la loi, et même si l’acte n’est pas voulu on n’est quand même dans l’obligation de le réparer).

Après le contrat il y a une deuxième source de droit des obligations, qui est « le fait juridique » (crée les effets de droit)
Exemple : 18 géranium sur mon balcon que je sort tous les matins et le soir, pendant mon absence un pot de géranium s’envole et fracasse la tête

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Introduction
1954 mots | 8 pages

Introduction : Lors d’un stage au cours de ma formation dans un service d’un hôpital de la région briochine, j’ai été confronté à une situation de communication assez délicate pour moi et qui, avec le temps m’a permis de prendre confiance en moi et réaliser une action à la patiente qu’elle souhaitait depuis longtemps. Dans un premier temps, je vais décrire la situation relationnelle en présentant la personne et le déroulement de la prise en charge Dans un second temps, j’analyserai cette dernière au regard de ce j’ai compris. Et enfin, je vais conclure en montrant ce que j’ai appris de cette expérience pour ma future pratique professionnelle.….

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Introduction
279 mots | 2 pages

RECHERCHE : L’ANALYSE SWOT INTRODUCTION : Dans un environnement fortement concurrentiel, en pleine mutation , l’entreprise doit prendre conscience de son entourage et détecter tout phénomène nuisant à son activité et sa rentabilité mais aussi ces atouts ou encore les facteurs clés de succès qui permettent de maintenir ou renforcer son positionnement sur le marché. Pour ce faire, dans le cadre de sa planification stratégique, l’entreprise fait appel à l’analyse de son environnement interne et externe à travers l’analyse SWOT. 1-ANALYSE EXTERNE (Opportunités /Menaces)….

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Cours De Droit DUCG ISEM 5
1426 mots | 6 pages

1ère Partie : le Droit commun des Contrats C’est ce qu’on appelle le droit des obligations (rassemblent toutes les règles concernant les obligations contractuelles et délictuelles). Le terme droit des obligations concerne les règles générales qui s’appliquent à tous les contrats. Une obligation : un lien de droit personnel, elle se définit comme tout rapport juridique qui fenêtre entre deux ou plusieurs personnes, un droit du créancier d’exiger du débiteur une prestation. Les éléments de l’obligation : la dette et la contrainte (le power du créancier d’exiger l’existence de la dette).….

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Introduction
644 mots | 3 pages

Description analyse des tâches effectuées : Lundi : A mon arrivé j’étais a pott ka le sous chef m’avais placé du cote cuisine ou j’ai commencé a faires des basques avec un des cuisiné puis des financiers : 1kg de beure, 1kg de sucre, 1kg d e jaune d’œufs 400g de jaune et 400g pâte à pistache ensuite j’ai observé comment coupe des saints jacques.….

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Introduction
262 mots | 2 pages

Introduction : -« Le Dictateur » de Charlie Chaplin, de son titre original « The Great dictator », en Amérique, a été réalisé en 1939-1940. Charlie Chaplin est le réalisateur, le scénariste et le producteur. Il a créé la musique du film et en est bien sûr l’acteur principal. Sa durée est de deux heures. -Nous avions déjà étudié une séquence de ce film en classe.….

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Introduction
256 mots | 2 pages

Cette marque est connue et reconnue pour ses produits de qualités, son accueil chaleureux, son accessibilité ainsi que la relation avec le client. C’est un point de vente qui me plaît, Jai déjà effectué plusieurs achats dans ce magasin, ne retrouvant pas ces qualités dans d’autres surfaces de ventes ou les vendeurs ne font pas attention aux clients. De plus, j’aime le contact avec les personnes, la relation-clientèle m’intéresse et je voulais voir a quoi ressemblait la vente de vêtements. C’est pourquoi je souhaitais absolument effectuer mon stage chez Devred.….

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Introduction
786 mots | 4 pages

Introduction : La scène 5 peut être considérée comme le pendant de la scène 3, comme son écho puisque c’est une scène ou va se poursuivre l’épreuve des portraits, mais à la différence de la scène 3, mais à la différence de la scène 3, Arlequin éprouve des difficultés à se plier à la discipline et à obéir à Trivelin. Il s’exécute en effectuant un portrait extrêmement rapide, limité et l’épreuve se termine très vite, même hâtivement avec l’aveu d’Iphicrate. Axe I : Les réticences d’Arlequin et la pression de Trivelin. Dans le début de cet extrait, Trivelin revient à la charge pour obtenir le portrait d’Iphicrate et poursuit son objectif en lui donnant des pistes.….

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Introduction
303 mots | 2 pages

Introduction Dans le cadre de la formation dispensée par l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Tanger, les élèves du master sont amenés à terminer leur cursus scolaire par un projet de fin d’Etude. Ce dernier doit porter sur une problématique soulevée et traitée au sein d’une organisation dans laquelle l’étudiant effectue un stage d’une durée déterminée Apres avoir opté pour la filière Marketing et Commerce International Mon projet de Fin d’Etude s’est déroulé au sein de la société LEADER FOOD. L’objectif de ce rapport est de présenter le déroulement du stage. Dans un contexte particulièrement mouvant, le paysage commercial Marocain a beaucoup évolué durant les vingt dernières années ; tel qu’il apparait aujourd’hui, il recouvre certaines particularités, dont la coexistence de type de comportement d’achat et de mode de consommation très différents. Ainsi, on peut noter à travers ces constatations un changement tangible du profil du consommateur marocain dans la mesure où ses attentes et ses jugements deviennent du plus en plus pointus.….

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Introduction
6126 mots | 25 pages

aodcution Remerciements Je tiens à adresser mes plus vifs remerciements à tous ceux qui ont contribué de pré ou de loi à la réalisation de ce modeste travail. Tout particulièrement, Mr ait Mahfoud mon professeur et mon encadrant, pour l’enseignement qu’il ma dispensé, pour sa disponibilité, ses conseils, son suivi et notamment le temps qu’il ma accordé tout au long de…..….

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Introduction
303 mots | 2 pages

INTRODUCTION Pulp média est une agence de publicité et de communication globale. Elle se spécialise dans le conseil et la formation,l'impression numérique et multimédia,la location d'espace média,l'événementiel et le marketing direct puis l'industrie publicitaire. Elle est le premier atelier d'impression numérique de la région d'Agadir.….

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Droit
2938 mots | 12 pages

PARTIE 4 : LE DROIT DES OBLIGATIONS Chapitre 2 : Le contrat L’art. 1134 du Code Civil stipule : « les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ». Le contrat est donc considéré comme la source essentielle des obligations et les individus passent librement leur contrat. La loi ne doit intervenir que pour assurer la liberté contractuelle.….

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Cas Pratique
935 mots | 4 pages

Ce dernier contrat est signé entre une personne privée et une personne publique, cependant il présente une spécificité par rapport aux autres contrats, il contient des clauses conférant à la commune le droit de donner des instructions à l’entreprise et le droit de résiliation unilatérale. Face à ces trois contrats il serait intéressant de s’intéresser à leur nature juridique. La majeure : Les contrats administratifs se caractérisent par un régime juridique particulier notamment parce que il y a des particularités liées à l’interventionnisme public, mais en même temps tous les contrats passés par l’administration ne sont pas des contrats administratifs. Le législateur a pu déterminer lui-même la nature de certains contrats. En vertu de la loi du 28 Pluviôse an VIII, les contrats relatifs à l'exécution d'un travail public ont un caractère administratif, même s'ils se réfèrent aux règles de droit privé.….

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Introduction
553 mots | 3 pages

Introduction : Boris Vian né Boris Paul Vian le 10 mars 1920, à Avray* (Hauts-de-Seine / 92). Il est le 2ième fils d’une fratrie de 4 d’un couple très uni malgré la différence d’âge (8 ans). Il entre au lycée de Sèvres en 1926 jusqu’en 1931. Élève doué, il écrit et lit dès l’âge de 5ans. En 1931, Boris Vian fait sa 1ière communion dans une famille attaché à la religion.….

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Introduction
9902 mots | 40 pages

Introduction : Avant de passer le concours et de rentrer en formation de moniteur éducateur j’ai été pendant 6 années Auxiliaire de Vie Scolaire. Mon rôle se situait dans l'accompagnement de la socialisation, de la sécurité et de l'aide à la scolarisation d'enfants en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant. J’ai exercé dans des classes ordinaires en primaire et collège.….

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Cas pratique - droit des obligations
5715 mots | 23 pages

Droit des contrats Les contrats sont des actes juridiques qui vont être conclus entre des personnes qui vont se mettre d’accord à fin que chacune de ces personnes assument vis-à-vis de l’autre un certains nombre d’obligations. Le contrat a une couverture extrêmement large dans notre société : contrat usuel, commun (je vais acheter une baguette de pain, acheter un café…). Les contrats peuvent être un peu plus complexes. Il y aussi des contrats encore plus complexes, qui sont des contrats de la vie des affaires, contrat conclu par des entreprises et des commerçants dans le cadre leur activité professionnelle, pour leur activité professionnelle (contrat de concession pétrolière…).….

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